Y... que : "la chute constitue le mécanisme habituel de formation d'une hernie discale, que le temps de latence de l'apparition d'une hernie discale est habituellement long et qu'il n'y a donc pas de contradiction

Hervé, - Y... Ernest, - Z... Manuel, - A...

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 2002, qui, après ajournement, l'a condamné, pour entrave à l'exercice régulier du fonctionnement des

A TIRER A LA CARABINE, IL AVAIT CESSE DE PARTICIPER A CE JEU LORSQUE L'ACCIDENT S'EST PRODUIT ET QU'IL ETAIT ALORS ALLONGE DANS L'HERBE ET CONVERSAIT AVEC SON CAMARADE Y... ; ATTENDU QU'EN CET ETAT,

______________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M Hervé

Hervé X..., contre l'arrêt n° 597 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 novembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols aggravés, agression

Hervé X..., contre l'arrêt n° 596 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 novembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols aggravés, agression

BLANCPAIN et SOLTNER et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE A et M BREZILLON, - LA SOCIETE HERVE

Hervé X..., demeurant Kerbanou en Plounevez-Quintin, 22110 Rostrenen, 3°/ la compagnie Groupama d'Armor, dont le siège social est ..., venant aux droit de la Caisse régionale d'assurances mutuelles

En l'espèce les époux sont âgés l'un et l'autre de 50 ans. La vie commune a duré 27 ans. Les enfants communs sont âgés de 24 et 26 ans.

Hervé, - LA SOCIETE AQUABOULEVARD, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 juin 2004, qui a condamné le premier, pour le délit de blessures involontaires et infraction

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 mars 2003, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la publication

conclusions déposées à l'audience et soutenues oralement : -ORDONNER sans délai le retrait des caméras disposées chez les Consorts [K] et [D] [Z], braquées sur la propriété de Monsieur [H] et visant à espionner

observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur le pourvoi formé par : - PRENAT Hervé

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu d'admettre provisoirement M.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Jean-Marc PARICHET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

X..., chef de chantier, a adressé à la CPAM un certificat médical d'accident du travail - maladie professionnelle faisant état de "lombalgies à répétition - séquelles hernie discale (expertise du 8 novembre

c'est avec la plus parfaite mauvaise foi que le prévenu soutient devant la Cour qu'il ne saurait lui être reproché d'avoir refusé de communiquer le dossier de Sylvie Y... alors que seul le dossier d'Hervé