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550 résultats pour « Helene CHOLLET Me »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721cbcd580146773f76e4

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Hélène X..., demeurant à Piegut Pluviers (Dordogne), bourg de Busserolles

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7b23

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

François, Régis Z..., demeurant à Paris (7e), 22, rue duénéral Bertrand, 28/ Mme Hélène Z..., épouse Y..., demeurant à Paris (3e), ..., 38/ M.

Source officielle
CC

civ3

6137225acd580146773fc444

Cassation

22 février 1995

22 février 1995

(Essonne), 2 ) Mme Hélène Z..., épouse Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137227acd580146773fd7e7

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Michel de Y..., 2 ) Mme Hélène de Y..., 3 ) Mme Aline de Y..., 4 ) M. de Y..., demeurant tous Château de Coulon à Gracay (Cher), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Source officielle
CC

civ3

613720ddcd580146773ef0c5

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Chollet, conseiller référendaire rapporteur, MM. C..., E..., X..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers, M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66863cecb1dbbe3bae6001f6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ANGERS SURENDETTEMENT ARRET N°: AFFAIRE N° RG 24/00090 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FIIA Jugement du 14 Décembre 2023 Juge des contentieux de la protection de CHOLET n° d'inscription

Source officielle
TJ

Service des référés

678037969c3ba90f51dc6568

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Suivant devis du 18 mars 2024, ils ont confié à la même société des travaux de dépose de leur chaudière gaz et d'installation d'une pompe à chaleur, pour un montant TTC de 11 8151,11 euros.

Source officielle
CC

civ3

61372116cd580146773f0e0a

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Hélène, Augustine A..., épouse Y..., demeurant "Le Val du Villou

Source officielle
CC

civ3

61372230cd580146773faf4b

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

le 18 juin 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile n° 87/14735), au profit : 1 / de Mme Danièle Z..., épouse A..., demeurant à Nice (Alpes-maritimes), ..., 2 / de Mme Hélène

Source officielle
CC

civ3

61372258cd580146773fc338

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Jean-Pierre Z..., demeurant ... (17e), 2 / de Mme Marie-Hélène X... épouse Z..., demeurant ... (17e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

Source officielle
CA

2ème Chambre

69d5e3fdcdc6046d477b3856

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

BERNARD de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ3

613720aacd580146773ed2cf

Cassation

14 décembre 1988

14 décembre 1988

Cachelot, Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ3

613721e4cd580146773f882c

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

(La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit de Mme Hélène X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee31

Cassation

20 décembre 1995

20 décembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène A..., née B..., demeurant .... 124, 76220 Gournay-en-Bray,

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98d5

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

(Dordogne), 2 / Mlle Hélène, Gabrielle B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372163cd580146773f355b

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène D..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721e3cd580146773f87bd

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Roger, André, Lucien X..., 28/ Mme Raymonde, Adrienne, Emilienne X..., épouse B..., 38/ Mme Z..., Hélène, Adèle X... épouse C..., demeurant tous trois au Mont Saint-Adrien (Oise), en cassation

Source officielle
CC

civ3

61372279cd580146773fd6e9

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Michel X..., demeurant à Goos (Landes), Maison Menjouat, 2 / Mme Marie-Hélène X..., épouse Z..., demeurant à Brassempoux (Landes), Maison Le Millon, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991

Source officielle
CC

civ3

613722aecd580146774000e8

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Contesso, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Marie Claire C..., prise en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société VGL Contesso, demeurant ..., 3°/ de Mme Hélène

Source officielle
CC

civ3

6137224ccd580146773fbd32

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Bigarre, 2 / Mme Marie Hélène H... épouse Bigarre, demeurant tous deux 13, cité de la Croix Nourry, Les Pieux (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1992 par la cour d'appel de Caen (3e chambre

Source officielle

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