avant-dernier ), que les gendarmes qui se sont rendus sur les lieux n'ont pas constaté la présence de paille ni trouvé trace d'excréments, qu'ils n'ont relevé que la présence de quelques brindilles d'herbes

de maigreur très avancé faute de nourriture, et que ces animaux étaient placés dans un environnement susceptible d'être une cause de souffrances (parc très pentu par endroits, marécageux, dépourvu d'herbe

graines aux termes duquel l'importation est autorisée pour certaines variétés lorsque le poids de tétrahydrocannabinols n'est pas supérieur à 0, 30 pour 100 ; qu'il est effectivement possible que l'herbe

X... a été interpellé au volant d'un véhicule qui contenait 190 kilogrammes d'herbe de cannabis ; qu'il a reconnu ce transport sans donner d'autres précisions utiles à la poursuite de l'enquête ; que poursuivi

droits de laquelle se trouve la Société française d'études de gestion et d'investissements (SOFREGI), des locaux situés dans un immeuble en copropriété à usage de restauration, salon de thé, vente d'herbes

[E] [T] [L], dans le sens Espagne/France, sur la commune frontalière de [Localité 1] (64), a conduit à la découverte, dans une cache, de plus de soixante-huit kilos d'herbe de cannabis. 3. M.

tribunal, ont commercialisé des milliers de boîtes d'oeufs, sous la dénomination "Les Fermiers d'Argoat - oeufs de poules élevées en plein air" agrémentées d'un volatile blanc à crête rouge, dans une herbe

16 janvier 2019, dans les Pyrénées-Orientales, alors qu'il conduisait un véhicule automobile, venant d'Espagne, dans lequel les enquêteurs ont découvert 336,82 kg de résine de cannabis et 53,08 kg d'herbe

Q..., proposait à la vente du "cannabis light", c'est à dire à faible teneur en THC, principe actif du cannabis, et ont saisi notamment plusieurs sachets d'herbe de cannabis. 3.

petit sachet qu'elle jetait à ses pieds ; que l'examen de son contenu révélait qu'il s'agissait de stupéfiants et qu'une perquisition au domicile de l'intéressé permettait la découverte de résine et d'herbe

Dans la remorque ont été découverts 495,30 kg de cannabis, ainsi que 32,950 kg d'herbe de cannabis. 3. M.

l'étang est victime de la géologie locale et que des effets d'érosion naturelle sur les limons des plateaux sont courants dans les nombreux petits talwegs du secteur ; que la conservation d'une surface en herbe

A DROIT, EN REPARATION DE "PERTES D'HERBE" DE PATURE POUR 1970 AINSI QUE DE LA DESTRUCTION DE CERTAINES CLOTURES, AU MONTANT NON CONTESTE DE 5.000 F ET DE 1.000 F ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION

. ; que la visite domiciliaire a permis la découverte de plusieurs kilos de cannabis, des plants d'herbe de cannabis et d'un pistolet mitrailleur accompagné de deux chargeurs et de munitions ; que MM.

un trafic de stupéfiants a été conduite au travers de surveillances, captations de lignes téléphoniques et de perquisitions à l'issue desquelles ont été saisis notamment des dizaines de kilogrammes d'herbe

qui suit. 2.Le 13 novembre 2018, un convoi "Go fast" est intercepté au péage de Monnaie (Loiret), par les Douanes avec à son bord cent-vingt cinq kilogrammes de résine de cannabis et un kilogramme d'herbe

Y..., Emile X..., au moment où il ouvrait la porte d'une remorque remplie d'herbe attelée au tracteur de son fils, a été mortellement blessé par l'arrière du tracteur conduit par M.

Y... détenait la clé, a permis la découverte de trois chambres de culture et d'une chambre de séchage ainsi que de tout l'équipement nécessaire à la culture de l'herbe de cannabis, et la saisie de 520

H... avait l'usage, de marchandises dont la procédure indique qu'elles sont d'un poids de 12 kg et qu'il s'agit d'herbe de cannabis. 4. Les produits, saisis, ont été placés sous scellés. 5.