Groupe Edouard Denis, pour permettre la transmission d'un permis de construire régularisant le projet en ce qui concerne la hauteur de la construction sur la façade située à l'angle de la rue des Glycines

la SCP FOSSAT-GLOCK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE Mme [E] [L] épouse [B], demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Joëlle GLOCK

de la SCP FOSSAT-GLOCK, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2024 en audience publique, devant la Cour

appliquant, pour l'année 1982, un taux de cotisations d'accidents du travail calculé en tenant compte des prestations versées au titre de la maladie profesionnelle dont était atteint un salarié de la société Gluck

référés, saisie en application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai de Mme C B A de l'hébergement qu'elle occupe en diffus au 7 allée des Glycines

associé de la Sarl ; que le jour du contrôle des douanes, le 21 septembre 2000, Serge X... retirait deux vignettes fiscales pour deux appareils automatiques installés au buffet de la gare et au bar "Les Glycines

A B représenté par Me Glock, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 octobre 2022 par lequel le préfet de la Moselle a décidé de le remettre aux autorités italiennes et lui a fait interdiction

en outre fournir en eau chaude, à une température contractuelle donnée, différents abonnés liés par une police et un contrat de branchement ; que le syndicat des copropriétaires de la résidence des Glycines

1993 par laquelle la commission régionale d'invalidité, d'inaptitude et d'incapacité permanente d'Ile-de-France a décidé l'admission de sa fille Caroline X... à l'institut médico-pédagogique "les Glycines

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée d'Exploitation "Les Glycines", dont le siège est situé à Verneuil-sous-Coucy

#Sammenslutningen af anden grad "Panhellinia Omospondia Idioktiton Frontistirion Xenon Glosson - POIFXG" m.fl. mod Den Hellenske Republik og Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.

#Panhellinios Syndesmos Idioktiton Frontistirion Xenon Glosson (PALSO) e Antonios Trechas contra República Helénica e Comissão das Comunidades Europeias.

ETAIENT TITULAIRES CHACUN POUR UN TIERS, DES PARTS DE LA SOCIETE "CLINIQUE DES GLYCINES" ETABLIE A ALGER ; QU'EN 1961 POUR FACILITER UN EMPRUNT DE CETTE SOCIETE AUPRES DU "CREDIT DU NORD", ILS SE SONT

Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes des époux X... d'une part, du Crédit agricole Alsace Vosges de deuxième part et de la SCP Grieneisen - Krantz - Gresser - Glock

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Glycines à payer à Mmes X...

Alexandre GROZINGER, Président de la deuxième chambre civile, assisté de Rémédios GLUCK, greffier, après avoir entendu lors de l'audience du 01 avril 2026 les représentants des parties, avons rendu l'ordonnance

, la suspension de l'arrêté du préfet du Morbihan en date du 2 novembre 2023 en tant qu'il a interdit la manifestation statique prévue le samedi 4 novembre de 11 heures à 12 heures sur la place de Glotin

B D, représenté par Me Glock, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 14