CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 715 résultats pour « Girard Intimes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

67ef71698d5c08d4a262e648

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LARGIER GIRAUD IMMOBILIER S.E.L.A.R.L.

Source officielle

Page 5 sur 136

← PrécédentSuivant →
CA

2e chambre sociale

6610e5e974ef9f00086f65a0

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[O] [P] Domicilié [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Emilien FLEURUS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d19

Appel

25 août 2006

25 août 2006

d'entreprise.1, rue des Palmiers97430 LE TAMPONReprésentant : la SELARL HOARAU GIRARD (avocats au barreau de SAINT DENIS)INTIMEE :LE CABINET D'ARCHITECTES D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd9473b

Appel

4 septembre 2019

4 septembre 2019

PREMIERE PRESIDENCE Ordonnance de référé du 4 septembre 2019 numéro 27/2019 No RG 19/02066 No Portalis DBVN-V-B7D-F6VY Le quatre septembre deux mille dix neuf, Nous, Claire Girard

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

680b1a6d2364a383b7747608

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Marion constituée aux lieu et place [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laura MAHIEU, avocat au barreau de LILLE - Représentant : Me Marion GIRAUD, avocat au barreau de LILLE Madame [U] [

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236898c924eadffcc4701

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Madame [G] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : la SELARL ADAMO-ROSSI SYLVIE, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANTS OPAC DE LA SAVOIE [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : la SCP GIRARD-MADOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf99

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Par acte du 12 octobre 2006 la GALERIE GIRAUD saisissait la supreme court de l'Etat de New-York aux fins d'obtenir la dissolution de A... et GIRAUD INC.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a1fc12ecdc6046d47ea48a9

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ERILIA Représentant : Me Olivier GIRAUD de la SELARL GIRAUD-GAY-DEIRMENDJIAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100587

Cassation

9 juin 2010

9 juin 2010

soit opposable à d'autres sociétés GIRAUD faute d'extension expresse ou de marque de reconnaissance par d'autres sociétés GIRAUD de son applicabilité à leur égard ; Considérant que l'article 333 du code

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200248

Cassation

25 mars 2021

25 mars 2021

Girard, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 février 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c7f

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

Commerce du MANS du 07 Janvier 2002 ARRET RENDU LE 09 Septembre 2003 APPELANTE: LA SCI SOVA ... représentée par Maître VICART, avoué à la Cour assistée de Maître B..., avocat au barreau d'ANGERS INTIMES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

668cd24cbbc9a118c6c63fbd

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2024 Appelants : Monsieur [W] [J] [Z], représenté par Me Clément HERERA, avocat au barreau de PARIS Madame [K] [F] épouse [Z], représentée par Me Clément HERERA, avocat au barreau de PARIS Intimée

Source officielle
CA

2ème Chambre

6801dfe1354955cf78ced56a

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

ALPES PLATRERIE dont le siège social est sis [Adresse 1] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat au barreau d'ALBERTVILLE Intimée

Source officielle
CA

8e Chambre A

616396495fe465b53b77f52e

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

APPELANTS Monsieur [P] [F] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 12], demeurant [Adresse 10] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Christian GIRARD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdcdfa361e0a34a76244fb7

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Faisant valoir que société Jas ne justifie pas d'un motif légitime à voir ordonner la mesure d'expertise judiciaire sollicitée qui, au surplus n'est pas utile, la société Giffard, intimée, demande à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912c9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

La société Gibard conclut à la confirmation de l'ordonnance.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fd81a3cdc6046d47049103

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Q] [C] Représentant : Me [A], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat des copropriétaire [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Olivier GIRAUD de la SELARL GIRAUD-GAY-DEIRMENDJIAN ET ASSOCIES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6a1fbc0dcdc6046d47e97b70

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[X] [H] [Adresse 3] [Localité 4] assistés de Me Jean-luc WABANT de la SARL AAGW - AVOCATS ASSOCIES GIRAUD WABANT, avocat au barreau de LILLE INTIMEES : URSSAF CAISSE NATIONALE prise en la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163b7fcb88d7e4ae5cfe388

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

GUIBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : B 400 INTIMES Syndicat des coprop.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b3

Appel

2 février 2012

2 février 2012

GIBARD dont le siège social est Zone Industrielle BP 40 - 23600 BOUSSAC représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour, assistée de Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de GUERET INTIMEE

Source officielle