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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 2e section

60362a00f3ea8c8cfd165323

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Décembre 2013 par le Tribunal d'Instance de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 1113001369 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Source officielle

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TA

4ème chambre

DTA_2302137_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à la SARL HUSAROVE, à la société IMMALDI ET CIE et à la commune de La Ferté-Gaucher.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01395

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

passe, en revanche, dans la chambre, c'est la plaignante elle-même qui s'est infligée les coups de couteau ; qu'il convient d'indiquer, si besoin était, que, vu la localisation des plaies à droite et à gauche

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2012968_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Gauthier, premier conseiller, M. Simon, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2023. Le rapporteur, E. GAUTHIER La présidente, C.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE01932_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

gauche et un effondrement de l'espace inter somatique. 7.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf14965b5d9df31e054

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

coude gauche avec limitation en pronation, pas de fracture’’.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303938_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

B..., ayant droit de Georges Gauthier, M. E... B... et M. D...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

65336b4dbb40ec8318f31d83

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

une sous affiche gauche respective et sur une face droite une sous affiche droite respective de sorte que l'ensemble des sous affiches gauches forment une affiche gauche destinée à être vue de la gauche

Source officielle
TJ

JEX

6966b17bcdc6046d472f1250

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de la SELARL D’AVOCAT SANDRINE GAUTIER, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC DEMANDERESSE CRÉANCIER POURSUIVANT d'une part, ET : Madame [U] [Y] divorcée [M], née le 21 novembre 1980 à MARRAKECH

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00430

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Z... n'excède pas un délai raisonnable, dès lors que l'instruction a été menée avec diligence et a été clôturée au bout vingt-sept mois après de très nombreuses investigations tant sur le fond que sur

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a0ff23fcdc6046d478955a4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il y est précisé que la salariée a ressenti des douleurs à l'effort au niveau des « membres supérieurs (mains exceptées) » et notamment du poignet gauche.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2304463_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

, dans le dos et la jambe gauche ; il est d'ailleurs suivi par un rhumatologue ; comme il ne peut pas marcher, il utilise sa voiture et le fait d'avoir à trouver une place le fatigue beaucoup.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1910363_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Le 18 janvier 2017, une exploration sous anesthésie locale et garrot pneumatique mettait en évidence une large communication entre la plaie et l'articulation interphalangienne du premier orteil gauche.

Source officielle
TJ

Contentieux général civ 1

6a0cc1d5cdc6046d473b5256

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le 17 août 2021, Mme [N] [X] a subi des brûlures au 2e degré au niveau de l’hémithorax gauche et de la cuisse gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf614cc2751aa86bb9b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Par requête expédiée le 23 septembre 2019, l'employeur a saisi le tribunal judiciaire de Saint-Denis de la Réunion d'une contestation de la décision du 9 juillet 2019 de la commission médicale de recours

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200175_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Article 4 : Le centre hospitalier Germon et Gauthier de Béthune-Beuvry est condamné à verser à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603367cb1e7af71c6c90809c

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

[Adresse 7] [Adresse 8] représentée par Me Pascal ADDE de la SCP GRAPPIN - ADDE - SOUBRA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTERVENANTE : SELARL GAUTHIER SOHM, es qualité de mandataire à

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2009287_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Conduite au centre hospitalier de Laval (Mayenne), elle a été opérée dès le lendemain en raison de la fracture bimalléolaire de sa cheville gauche.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008292_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Y ont été effectués, le jour même, un scanner cérébral et des radiographies du fémur gauche, du bassin gauche et du poumon de face.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a7bf9fd47c90a139f6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, président - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER

Source officielle