, au moment des faits, mouillé en raison de la pluie ; que le prévenu roulait dans le sens SullyICerdon à bord d'un véhicule Fiat Brava, a été surpris par un poids lourd le précédant, qu'il a alors freiné

. circulait sur la RN 79 entre Digoin et Paray-le-Monial, au volant de son tracteur routier ; que s'étant laissé surprendre par le ralentissement des véhicules qui le précédaient, il opérait un freinage

le véhicule qui le précédait et avoir lui-même "freiné brutalement", ce qui avait provoqué le déport de son fourgon sur la voie de gauche ; qu'elle est également infirmée par la localisation du point

X..., demeurant ..., mandataire liquidateur de la société anonyme Etablissements Fresson, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

inverse qui roulait à gauche, en se déportant lui-même sur sa gauche, l'enquête a permis d'établir que Didier X... circulait en ayant la visibilité une dizaine de mètres avant le début de traces de freinage

la suite d'un contrôle technique effectué le 16 octobre 1998 par Didier X... qui avait accepté le véhicule en mentionnant trois défauts à corriger sans obligation d'une contre-visite : flexible de freins

animée d'une vitesse supérieure à 100 km/heure n'apparaissaient pas établir avec certitude que Fabien Y... circulait à une vitesse supérieure à la limite autorisée ; que même l'absence de trace de freinage

Systèmes de Freinage, devenue II... SJ..., comprenant expressément l'activité de la société Allied Signal Systèmes de Freinage. 4.

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Kévin X... coupable du chef de mise en danger délibérée de la vie d'autrui ; "aux motifs qu'en se saisissant du frein

l'arrêt attaqué a déclaré Bruno Z... responsable, à concurrence de moitié, des dommages consécutifs à l'accident de la circulation dont il a été victime ; "aux motifs que la longueur des traces de freinage

défectueux de la chaussée (gravillonnage récent non signalé) ; que le changement de course du véhicule, la violence du choc ayant projeté le cycliste au dessus de la clôture, les importantes traces de freinage

C... soulignait dans ses conclusions que l'accident avait également pour cause le mauvais état du système de freinage ; qu'à l'appui de cette affirmation, il produisait la déposition de M.

qu'il est décédé dans l'accident; que ses ayants droit, les consorts A..., et leur assureur la CRAMA de Centre atlantique, imputant cet accident à une défaillance du système anti blocage des freins

[E] avait perdu une roue, que son système de freinage était devenu inexistant en raison de l'arrachage du train avant gauche rendant également impossible l'usage de la direction ; qu'or le bac de décélération

angle de 120 environ, alors que demeurent en l'état inexpliqués le changement de trajectoire de la voiture qui a quitté sa ligne droite pour percuter le cyclomoteur en biais ainsi que l'absence de freinage

légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a refusé une mise en liberté d'une personne mise en examen, souffrant d'une grave affection cardiaque, et incarcérée dès lors à l'hôpital carcéral de Fresnes

1993 la société Allied Signal Systèmes de Freinage. 3.

France, devenue en 1993 la société Allied Signal Systèmes de Freinage. 3.