non comparant ayant pour conseil Me Frédéric LECLERCQ  , avocat au barreau de PARIS qui a déposé ses conclusions et son dossier ; que la cour 'qui a soulevé la question de l'irrecevabilité du contredit

A, Foucher, Halgand, Tanguy, Trezy, Leclere, Anceze et Mmes C, Fabre, Garro, Thomas et Bresch demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

assurance MACIF MSA DE LA GIRONDE Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS la SELARL CABINET RÉMY LE BONNOIS la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE l’ASSOCIATION LECLERE

Frédéric Y...et la MACIF Provence Méditerranée à payer à M.

Jugement du 10 Janvier 2025 N° RG 23/00936 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MQBK Code affaire : 89A COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Dominique RICHARD Assesseur : Frédéric

principal S.A.S. 2CZI, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS d’[Localité 5] sous le n° 352 670 517 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : SADJI Nasr X... né le 2 Janvier 1963 à MONTBELIARD (25) de Mohamed et de SEDJ Soltana de nationalité française, marié Plombier demeurant 34 Bld du Gal Leclerc 92110

Frédéric A..., demeurant 12, place du Général Leclerc, à Périgueux (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1 ) des

N° 2015/510 Rôle N° 11/18661 [L] [M] C/ SA DCNS Grosse délivrée le : à : - Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON - Me Frédéric

LECLERCQ, avocat au barreau de PARIS - M.

Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet, Gérard Blosseville, Marcelino Garcia, Antoine Cavelier, Bertrand Bersot, Mickaël Leclerc

RG N : 05 / 01469 -A R R Ê T no 1163 / 06 Prononcé à l'audience publique du quatre Décembre deux mille six, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ

ET E., avoués assistée de Me Frédéric DOUCHEZ de la SCP DOUCHEZ - LAYANI AMAR, avocats APPELANTE d'une ordonnance rendue par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, en date

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Hyper Numérique, dont le siège social est ... 191 à Villiers Saint-Frédéric

Frédéric Lai, demeurant 91, avenue Secrétan, 75019 PARIS, 50 / de M. Hervé Lazaro, demeurant 29, square de l'Opale, 31820 Pibrac, 51 / de M.

PONTOISE sous le n° 804 912 251 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 20450 Représentant : Me Frédéric

Commune de [Localité 3], prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Thomas LOUETTE de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ

exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social BP 517 - Place Monsenergue - 83041 TOULON CX 9 représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté par Me Frédéric