née le 26 Avril 1960 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL PEYCELON GILLES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

fils mineur Valentin C..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 1999, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Etienne

a avancé sans qu'il s'en rende compte car il était allé dans le hangar ; qu'en raison de la pente, l'engin a pris de la vitesse et est allé percuter le mur ; que cependant l'élément intentionnel de l'infraction

R.G : 05/02731 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT ETIENNE JAF RG :2004/3192 du 21 mars 2005 X... C/ DE Y...

Etienne Y...

Delaine, demeurant 8, cités du Vélodrome à Saint-Etienne les Remiremont (Vosges), 6 ) M. Benjamin D...

Etienne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 1er février 1996, qui, dans la procédure suivie contre Robert X..., pour diffamation publique envers

née le 19 Décembre 1981 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 43330 PONT SALOMON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Stéphanie PALLE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Etienne, conseiller rapporteur, Mme Borra, M. Séné, Mmes Bezombes, Foulon, conseillers, Mmes Batut, Kermina, M. Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.

Etienne, conseiller rapporteur, M. Séné, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

TOULOUSE prise en la personne de son représentant légal en exercice.

N° RG 25/07150 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QQ7Y décision du tribunal judiciaire de SAINT-ETIENNE Au fond 23/01746 du 22 juillet 2025 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B

Loubet à Saint-Etienne (Loire), 4°/ La Chambre des métiers, dont le siège est ..., 5°/ La Caisse de mutualité sociale agricole du département de la Loire, dont le siège est ... à Saint-Etienne-en-Jarez

Etienne, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 avril 2012), que Mme X... a été engagée le 5 août 2002 par la société Ambulances Saint-Etienne

G : 10/ 07139 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Mars 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE du 23 septembre 2010 RG : 10. 848 X...

solidarité sur la fortune pour les années 1992 à 2000 ; qu'il a contesté ces redressements, soutenant que les parts qu'il détenait au sein des sociétés Manufrance distribution, Manufacture d'armes de Saint-Etienne

1] Comparante en personne DÉFENDERESSE : Société CARPIMKO dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par Me Olivier BOST, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION DU TRIBUNAL