AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
6786b683df5b5c7d10ca5268
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CALLIES ET ASSOCIES - 428 Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Fanny CHARVIER de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître [OW] [SS] de la SELARL LINK ASSOCIES - 1748 Maître Eric
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63119dbd6f0d304f138e5eeb
1 septembre 2022
1 septembre 2022
STE CARLOC [Adresse 81] [Localité 50] tous représentés par Me Claire CHARTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2421 ayant tous pour avocat plaidant Me Eric POUDEROUX, avocat au barreau de LYON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
695e2e8675782d5f06100571
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[J] [D] née le 21 Janvier 1967 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Ana cristina COIMBRA de la SELARL DE MAITRE COIMBRA, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Eric
Source officielle1ère chambre civile B
63d0d5b681a7b805de12b5ac
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de PARIS La SNC GERIN CARNOT [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Assistée de Me Eric
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6866c8e1d33109fd079ab7a1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
la personne de madame [P] [W], suivant pouvoir DÉFENDEUR Monsieur [V] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Ana Cristina COIMBRA, avocat au barreau de BORDEAUX, vestiaire : substitué par Me Eric
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6866c8e5d33109fd079ab82a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
N° RG 23/00870 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X55M DEMANDEUR Monsieur [M] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Ana Cristina COIMBRA, avocat au barreau de BORDEAUX, vestiaire : substitué par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d854
22 février 2011
22 février 2011
barreau de LYON substitué par Me SOMMER, avocat SA ALVES FRERES représentée par ses dirigeants légaux ZI de Fétan 01600 TREVOUX représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Eric
Source officielle8ème chambre
64b8d0b2a5d4a205dbc5ce09
19 juillet 2023
19 juillet 2023
social est [Adresse 3], agissant et représentée par son Gérant en exercice légalement domicilié en cette qualité audit siège Intimée au principal et Demanderesse à l'incident Représentée par Me Eric
Source officielleChambre Civile
697e8954cdc6046d4776a47e
2 janvier 2026
2 janvier 2026
son établissement situé [Adresse 24] dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Anne BOSSON de la SELARL ANNE BOSSON, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, postulant, Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e45
19 décembre 2013
19 décembre 2013
représentée par la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE représentée à l'audience par Me COUSIN, avocat.
Source officiellesoc
61372432cd58014677413710
7 avril 2004
7 avril 2004
Eric Fortin, demeurant 6, rue Surcouf, 37420 Avoine, 48 / de M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
659e4b2f5537980008847481
8 janvier 2024
8 janvier 2024
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [K] [W] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Vanessa TRAN-THIEN, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 409 et Me Eric
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300901
14 septembre 2017
14 septembre 2017
notamment la présence d'une chambre en béton à l'extrémité d'une section en béton coulé, divers câbles électriques et coffret métallique, de la présence de déblais avec beaucoup de charbon sous forme poudreuse
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
2 juillet 2014
15] Désistement à son égard SOCIÉTÉ HYDRO BUILDINGS SYSTEMS TECHNAL, agissant en la personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 14] [Localité 2] Représentée par Me Eric
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60351ae7bc5eae4638fb1edf
17 juin 2016
17 juin 2016
notamment la présence d'une chambre en béton à l'extrémité d'une section en béton coulé, divers câbles électriques et coffret métallique, de la présence de déblais avec beaucoup de charbon sous forme poudreuse
Source officiellePage 5 sur 5