Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300585
6 mai 2014
6 mai 2014
Stéphane A... du 12 septembre 2011 qui contient les éléments d'information suivants :- la haie est constituée d'un alignement de cépées d'érable champêtre, d'érable de Montpellier, et de frêne sur 25 à
Source officiellesoc
613721dfcd580146773f85d4
4 mai 1993
4 mai 1993
Bas-Rhin), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 16 janvier 1992 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau, au profit de Mme Isabelle X..., demeurant résidence Lerand Clos, 4, square des Erables
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403a96
22 octobre 1997
22 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sidalia A..., demeurant 3, place des Erables, 94470 Boissy-saint-Léger, en
Source officiellesoc
613723f3cd580146774104d9
27 mars 2002
27 mars 2002
Christian Z..., demeurant ..., appartement 4, bâtiment B, résidence Les Erables, 62590 Oignies, 2 / de M.
Source officielleciv2
61372301cd580146774043f7
25 février 1998
25 février 1998
Dominique Y..., demeurant Villers-aux-Erables, 80110 Moreuil, 4°/ de M. Pierre, Honoré X..., domicilié ..., ès qualités d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de M.
Source officiellesoc
61372258cd580146773fc2fa
31 janvier 1995
31 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Claude X..., demeurant 4, place des Erables, Villalie (Essonne), en cassation
Source officiellecomm
613720f3cd580146773efbd8
18 juillet 1989
18 juillet 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant Résidence Les Erables
Source officielleciv1
613722d8cd58014677402331
17 juin 1997
17 juin 1997
Jean Marie X..., demeurant Résidence Angevine II, 5, place des Erables, 94470 Boissy-Saint-Léger, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2402757_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
gracieux adressé au sous-préfet de Vouziers, par lequel ils contestent l'arrêté 2024-04 du 1er septembre 2024, par lequel le maire de la commune de Montgon a réglementé la circulation dans l'impasse des Erables
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2403219_20250218
18 février 2025
18 février 2025
M. et Mme B se bornent à demander au tribunal administratif de " remédier au litige " qui les oppose à la commune de Contrexéville au sujet de la présence d'érables sycomores en face de leur maison d'habitation
Source officielleciv1
613720d5cd580146773eec7b
7 février 1989
7 février 1989
EN PRESENCE : 1°/ de Monsieur Patrick E..., demeurant 2 lotissement des Erables à Saint-Hippolyte (Charente-Maritime), 2°/ de Madame Colette, Francine, Juliette G..., épouse E..., demeurant 2 lotissement
Source officiellesoc
61372305cd5801467740471f
3 mars 1998
3 mars 1998
Emile X..., demeurant ..., les Erables 2, 95220 Herblay, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1995 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Molimpex, société
Source officielleciv1
6137238ecd5801467740b53d
23 janvier 2001
23 janvier 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Y..., demeurant 3, Place des Erables, 94470 Boissy Saint-Léger
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
631835190876004f131a615a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[W] [K] a adhéré au contrat collectif d'assurance vie Erable Essentiel souscrit par la Sogenal auprès de la société Sogecap avec un versement à l'adhésion de 50 euros et la mise en place de versements
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02090_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
la condamnation de la commune de Barr au remboursement aux consorts D... de la somme de 3 470,82 euros TTC correspondant aux travaux de remise en état de la canalisation percée par les racines de l’érable
Source officielle4ème Chambre
6528dfd1aaebb88318fda88d
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Suivant devis accepté en date du 2 février 2017, M. et Mme [B] ont confié à la société [H] [D] la pose d'un parquet en érable massif sur lambourdes pour un montant de 23 704,77 euros après réalisation
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2201754_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
n° CUb 086 171 22 E0014 délivré le 16 mai 2022 par le préfet de la Vienne pour la mise en place d'un mobil-home utilisé en tant que résidence principale provisoire, sur un terrain situé 3, rue des Erables
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d683
2 décembre 1998
2 décembre 1998
l'article 36 du traité CEE doivent-ils être interprétés comme interdisant à un Etat membre de s'opposer à la libre circulation et à la commercialisation d'un produit composé exclusivement de sirop d'érable
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503474_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
septembre suivant de la présente demande ; - comme elle le reconnaît elle-même, l’intérêt à agir de la requérante est limité aux arbres qui jouxtent la propriété des thermes et, parmi ceux-ci, seul l’érable
Source officielleJCP REFERES
68e587950e2901d10fa60089
3 octobre 2025
3 octobre 2025
BANQUE CIC SUD OUEST, prise en son établissement secondaire à [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit érablissement, [G] [O] [D] [Y] [K] TRIBUNAL
Source officiellePage 5 sur 22