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3 336 résultats pour « Emmanuelle CORNE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES Président

6a15e132cdc6046d470514b6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

28 Avril 2026, sollicitant la rectification de la décision précitée en ce que la société SMA, bien que régulièrement assignée en qualité d’assureur de la société ARD INGENIEIRIE et mentionnée dans le corps

Source officielle

Page 5 sur 167

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC007082001

Admin. suprême

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Le 20 août 1989, entre 20 h 30 et 20 h 40, le corps d’Emmanuel Stern, vingt et un ans, le fils du requérant, engagé dans la marine nationale, fut découvert à bord du bateau «   La Rance   »,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93666

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

né le 30 Avril 1950 à CORTE (20250) ... 20236 CASTIRLA ayant pour avocat Me François José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES prise en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315c

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Mme Emmanuelle X... est employée comme attachée au sein de la préfecture de Corse.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008114983

Admin. suprême

26 juin 2002

26 juin 2002

Emmanuel X..., M. Jean-Baptiste X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe4

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Emmanuel X... C/ Mme Annie Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca2c

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

(CORSE) représenté par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués INTIMES : Monsieur André Y... ...

Source officielle
TJ

REFERES

68f1558f88dcb0e97e916df8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

- N° Portalis DB3E-W-B7J-NH46 DEMANDERESSES : Madame [W] [N], née le 26 Juillet 1982 à [Localité 4], Madame [U] [N], née le 15 Décembre 1994 à [Localité 2], Toutes deux demeurant [Adresse 3] (CORSE-DU-SUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf2

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

G : 02 / 1039 COMITE D'ENTREPRISE CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA REGION CORSE C / CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA REGION LE PREFET DE CORSE CHAMBRE CIVILE APPELANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e7

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

: Monsieur Emmanuel X...

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703657

Admin. suprême

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 août et 28 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Emmanuelle A, demeurant ... ; Mme A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a280

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Statuant à nouveau, Déclare les demandes formées par la sarl Corse Blanc irrecevables.

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1e7

Cassation

23 juillet 1992

23 juillet 1992

Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, du 9 avril 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui pour viols sur mineures de 15 ans par ascendant légitime

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459848.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276d0

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 16 mai 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE- CORSE sous l'accusation de vol avec

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a9d37b05566a2f16fd86c3

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Il est encore répondu oui à : - une activité nécessitant un décollement du bras par rapport au corps, selon un angle de plus 60°, par élévation du membre sur le côté du corps et devant le corps, pour

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008002997

Admin. suprême

7 juin 1999

7 juin 1999

Emmanuel X..., - les conclusions de M. Salat-Baroux, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933f8

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Suivant devis du 13 novembre 2006, ils ont confié le marché de la structure bois à la société Corse Bois Industrie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93727

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Emmanuel X... C/ M. Yves Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939ab

Appel

8 février 2017

8 février 2017

la MFP service et le SDIS de Corse du Sud, - au fond, constaté que M.

Source officielle