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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
6979d647cdc6046d47f578d6
27 janvier 2026
27 janvier 2026
siège social, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Intimé : Monsieur [P] [J] [E] [W], représenté par Me Frédérique
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301323
7 novembre 2012
7 novembre 2012
positif et négatif comportant une salle de machines et des réseaux de tuyauterie alimentant des chambres froides et des vitrines d'exposition ; que le bureau d'étude Etienne techniques du froid (le bureau
Source officielleREFERES
69aaec63cdc6046d47bc4ab1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
. […] DEFENDERESSE SASU COMPAGNIE IMMOBILIERE DE RESTAURATION « CIR », [Adresse 3], comparaissant par Maître Emile FRIEDE, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SARL ARCAMES AVOCATS, Société
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4aa
5 avril 2011
5 avril 2011
.- Emilie D...- Laurent A...- Mathieu E... notaires associés ...
Source officielleChambre 2 A
679334c154e6f046d26ca3fa
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EMILE [D] prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 3] La S.A.S.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63b6770ea853827c9026d050
4 janvier 2023
4 janvier 2023
le frein de parking lui-même était fonctionnel et efficace.
Source officiellesoc
613721b3cd580146773f645a
9 avril 1992
9 avril 1992
à la suite du décès de son mari pour faute inexcusable de l'employeur, alors, selon le pourvoi, que, d'une part, Mme d'Oria ayant rapporté la preuve de l'existence d'une défaillance du système de freinage
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba5b
6 janvier 1989
6 janvier 1989
Marie-Joseph, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 1985, qui, après avoir déclaré Emile Y... coupable du délit de blessures involontaires
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69f46f9ecdc6046d4731aae4
30 avril 2026
30 avril 2026
, a été signé par la société LM FROID CLIM et les époux [O] le 16 mars 2023.
Source officielleTrib. de Commerce
69f712eecdc6046d476d3a70
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yann CHALONO, Juge Consulaire, Madame Véronique LUCIEN-REINETTE, Juge Consulaire, Madame Sylvie MARECHAL, Juge Consulaire, Assistés de Maître Pierre-Emile
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c05c8d0ccf000877e75a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Une anomalie de freinage a alors été suspectée.
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000033194808
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Simon Chassard, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Soltner, Texidor, Perier, avocat
Source officielleciv3
6137217ccd580146773f427d
10 mai 1991
10 mai 1991
1134 et 1792 du Code civil ; b) qu'en affirmant qu'aucun procès-verbal de réception définitive n'aurait pu concerner la société Rosay en raison de nombreuses réserves prétendument non levées et émises
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
659f99353328fa00087a26a8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
S] veuve [P] et ès qualités d'administrateur provisoire de l'indivision constituée entre la succession de [U] [S] veuve [P] et [L] [T], [G] [T] épouse [A] et [Y] [P] épouse [K], représenté par Me Frédérique
Source officielle8ème chambre 3ème section
65b40705753f879640d608ab
26 janvier 2024
26 janvier 2024
TIFFENCOGE [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1155 *** Nous Madame Frédérique MAREC, première vice-présidente
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.R.L. KAUFMAN & BROAD GIRONDEc/S.A
69005dfc2481d356bd17526b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Emilie
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b984
20 septembre 1989
20 septembre 1989
Emile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 1987, qui, dans les poursuites engagées sur plainte avec constitution de partie civile de Claude B.,
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c9a39cdc6046d4735054f
5 mai 2026
5 mai 2026
Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Marinette TORPILLE, Juges Consulaires, Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Assistés de Maître Pierre-Emile
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66884915342d338c20d4fedd
5 juillet 2024
5 juillet 2024
JUDICIAIRE DE NANTES POLE SOCIAL Jugement du 05 Juillet 2024 N° RG 23/00404 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MIYR Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Frédérique
Source officielleChambre sociale
63d379e4d1bc2605de4b4847
26 janvier 2023
26 janvier 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Frédérique
Source officiellePage 5 sur 118