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986 résultats pour « Emilie DECROOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c66c3c369c7f74996e9b

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Objets d'art en verre ou en cristal. verre émaillé ; enseignes en porcelaine ou en verre ; récipients, contenants et flacons en verre ; verres opales ; opalines ; vaporisateurs à parfum ; supports pour

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100990

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

: une aile mate en biscuit gravée de fines stries concentriques, avec un espacement minimal entre elles et un relief marqué ; un bassin lisse et émaillé ; un effet de contraste entre un pourtour mat et

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

6868484e4965b5d9df3284e2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de moyens de faciliter les relations entre le décorateur et ses potentiels clients.

Source officielle
CE

9ème / 10ème SSR

CETAT:CETATEXT000030580642

Admin. suprême

11 mai 2015

11 mai 2015

décision du directeur départemental de l'équipement des Hauts-de-Seine du 10 février 2009, à raison des constructions autorisées par un permis de construire délivré le 8 juillet 2005 à la SAS Monné-Decroix

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0303DEC007908317

Admin. suprême

3 mars 2026

3 mars 2026

     Online petition against the Decree 25.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b180b1d994348a61d2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SCOPING DE PILOTAGE ET D’INGÉNIERIE 15 avenue Emile Baudot 91300 MASSY S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdd2ea4cc90a697b762b415

Appel

3 octobre 2018

3 octobre 2018

E... et Madame Emilie Marie Solange B..., veuve D...

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04231_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

" prestation stand : sol, structure, électricité, mobilier, signalisation, décor floral, remise en état ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9d2

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Dire que le Conseil se réservera le droit de liquider les astreintes condamner la SARL PERFECT Décor aux entiers frais et dépens. " La société Perfect Decor s'est opposée à ces prétentions et a sollicité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00620

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

air-architecture.com, puis déposé le 14 décembre 2005 à l'Institut national de la propriété industrielle la marque verbale Air, sous le n° 05/3399765, en classe 42, services d'architecture et de décoration

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425eea

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

qu'en réalité elles se rapportaient à des travaux" ; "aux motifs propres, d'autre part, qu' "Arnaud Y... conteste totalement la notion de fausses factures, expliquant que les factures de mobilier émises

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0d0fcdc6046d47a82032

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ARDONCEAU, Juges, Le Ministère Public ayant été avisé, Et prononcé ce jour par sa mise à disposition au Greffe par Jean-Claude BACH, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Assisté d'Emilie

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6892e3f9bf535a2d228f965e

Appel

5 août 2025

5 août 2025

par société Les Artisans Décorateurs.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503813_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

La société Décoration protection des métaux a produit, dans chacune des affaires, une note en délibéré enregistrée le 16 décembre 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2213598_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

La SARL FMS DECO, qui a pour activité l'agencement, la rénovation de tous locaux, la décoration, la menuiserie, l'ébénisterie et autres travaux spécialisés de construction, a fait l'objet d'une vérification

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f6d907a9d5adc260625572

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Une première facture d'acompte a été émise par C'Deco le 3 juin 2019 pour un montant de 5 986 euros, payée le même jour.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2214940_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Il résulte de l'instruction que la société DAF VENTIL a comptabilisé dans ses charges des factures de sous-traitance, émises par les sociétés NED PRO, DECO CONCEPT et EPF PRO pour un montant total de 140

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac3dc7cdc6046d47d7db9d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

SUR CE : Attendu qu'il ressort de la cause que la SAS 888 a pour activité la « conception, la réalisation, l'agencement, l'ameublement dans l'hôtellerie, la décoration, le design et le négoce de tous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a23c

Appel

11 février 2008

11 février 2008

L'activité décor, pour laquelle l'EURL X... employait trois salariés, a décliné à partir de 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c5

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Domaine de Kercouedo ... 56640 ARZON SOCIETE ENTREPRISE POL SIMON SAS, venant aux droits de la SARL POL SIMON ART DECORATION. ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT,

Source officielle