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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884a7
14 février 2006
14 février 2006
financier, en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 7 septembre 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Janvier 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d23
28 novembre 2006
28 novembre 2006
Grenouillère 01015 BOUR EN BRESSE CEDEX non comparant PARTIES CONVOQUEES LE : 28 Août 2006DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Octobre 2006COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e97
6 janvier 2014
6 janvier 2014
du 02 Décembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth
Source officielle1ère chambre
63d37a86d1bc2605de4b4a11
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Mme Nadège RODRIGUES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034198218bc880938269052
3 février 2017
3 février 2017
[I] [W] repose sur une cause réelle et sérieuse, -de le débouter de l'ensemble de ses demandes, Très subsidiairement, - de cantonner l'indemnité éventuellement allouée à M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b55fb76c5d9057df8024d
10 mai 2022
10 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE conseiller Madame Florence MATHIEU, conseiller GREFFIER : M.
Source officielle1ère chambre
6274bce72799a9057d5dd1b9
5 mai 2022
5 mai 2022
Ainsi, l'action en répétition engagée par Humanis Agirc-Arrco le 30 janvier 2020 soit moins de cinq années après cette date de juin 2017, n'est pas prescrite.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0d6cc25a97f0381f4d3e
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente Madame Catherine BRUNET, Conseillère Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c38d6ea26f688da5bd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PERSONNES HANDICAPEES DE L'AISNE Copies certifiées conformes : - Monsieur [G] [D] - MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DE L'AISNE - Me Elisabeth
Source officielleREFERES 1ère Section
659d98caaa704a07f492cce4
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleREFERES 1ère Section
659d98cbaa704a07f492d04d
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
603224d22bc4275bf9dd0bde
6 avril 2018
6 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER , Présidente de chambre Mme Marie-Odile FABRE-DEVILLERS , Conseillère Mme Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9287c
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Présidente Monsieur Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0620DEC004714218
20 juin 2019
20 juin 2019
10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt } QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 47142/18 Elisabeth
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00994_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
de son frère hospitalisé pour insuffisance rénale en août 2022 puis placé sous dialyse deux fois par semaine, il ne ressort pas des pièces du dossier que cette situation soit à l'origine des échecs répétés
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
642d1447cb8fa004f57da0be
4 avril 2023
4 avril 2023
cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée et plaidant par Mme [D] [I] dûment mandatée DEBATS : A l'audience publique du 08 Décembre 2022 devant Mme Elisabeth
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
642d1447cb8fa004f57da0c0
4 avril 2023
4 avril 2023
cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et plaidant par Mme [E] [L] dûment mandatée DEBATS : A l'audience publique du 08 Décembre 2022 devant Mme Elisabeth
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69709994cdc6046d4715e8df
20 janvier 2026
20 janvier 2026
, non comparant, convoqué par le commissariat territorialement compétent à l'adresse ci-dessus indiquée représenté par Me Elisabeth De Boissieu, avocat au barreau de Paris MINISTÈRE PUBLIC, avisé
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61609e49264c7ed035b03c2f
6 mars 2014
6 mars 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 06 MARS 2014 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01418
21 juin 2011
21 juin 2011
le salaire mensuel de Madame Elisabeth X... à compter de décembre 2001.
Source officiellePage 5 sur 115