de Président d'audience qui a signé la minute avec Maître Elisa PROT, Greffier salarié

produits et services respectivement désignés sous les signes en conflit.

d'autre part, qu'Elias X...

Luc DEBEUNNE & Jean-Christophe LELEU, Juges, Mme Elisa PROT Commis Greffier Jugement contradictoire mis à disposition au Greffe le 9 janvier 2025 par M.

Cependant, il résulte du procès verbal de livraison que cette dernière n’est intervenue que le 27 novembre 2020.

délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Elisa

Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Villa Saint Elisée sollicitait le rejet des demandes des époux [N].

de sa demande de nullité du testament d'Elise Y... du 9 juillet 1979 ; AUX MOTIFS QUE Renée Z... invoque la nullité du testament d'Elise Y...

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, après débats en chambre du conseil et par arrêt de défaut ; Déclare l'appel de Mme Elise X... irrecevable ; Condamne Mme Elise X... aux dépens d'appel.

Suivant procès-verbal du 24 janvier 2012, dénoncé au syndicat des copropriétaires de la résidence les palmiers, Mme Elise Y...veuve X..., Mme Michèle X... et M.

Prononcé par mise à disposition au greffe le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Elisa ROCHA, Greffière, lesquels ont signé la minute de la présente décision.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Elisa X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 1er octobre

Prononcé par mise à disposition au greffe le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Elisa ROCHA, Greffier, lesquels ont signé la minute de la présente décision.

] - défaut de paiement à bonne date de tout ou partie des échéances, d'une fraction du capital venant à échéance ou de toutes sommes avancées par le Prêteur, tant sur le présent prêt qu'au titre de l'un

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Un protocole d'accord, auquel ont participé, d'une part, la SAS le nouveau cinéma Paradisio, et d'autre part, les sociétés Brezillon, Trace architectes et Projex, a été signé notamment les 27 juin 2019

JUGEMENT : Réputé contradictoire, rendu en premier ressort par mise à disposition au greffe et signé par Madame Raphaelle RENAULT, Président et Madame Elise LARDEUR, Greffière.

M PROD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat