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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2400103_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Par un acte, enregistré le 9 avril 2025, l'association Château Valentin Duchesne de Lamotte déclare se désister de l'instance.
Source officielleciv3
613721bfcd580146773f6d43
1 décembre 1992
1 décembre 1992
(Loire-Atlantiques), 2°/ l'entreprise Duchemin, dont le siège social est rue des Fontaines à Châteauneuf-sur-Sarthe, (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1990 par la cour
Source officielleciv3
61372661cd580146774251d2
30 septembre 1998
30 septembre 1998
arrêt rendu le 24 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société civile immobilière Elysées Montjoie, dont le siège est ..., 2°/ de la société Duchemin
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b5e1
12 décembre 1972
12 décembre 1972
A APPORTE, PAR CONVENTION DU 9 JUILLET 1964, A LA SOCIETE ANONYME DES ATELIERS DUCHESNE ET DES ATELIERS BOSSIERE LA PARTIE DE SON FONDS INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DE CONSTRUCTION DE NAVIRES, MOTEURS, CHAUDIERES
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c589d6
29 novembre 1982
29 novembre 1982
DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 41 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE POCHON A ADRESSE A DUCHAMP
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55a7c
29 octobre 1975
29 octobre 1975
R433-6 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE QUI A STATUE SUR UNE CONTESTATION CONCERNANT LES ELECTIONS AU COMITE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS SERVET-DUCHEMIN
Source officielle14e Chambre
6162ec336c9bddc82584768e
31 mai 2011
31 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleciv1
61372094cd580146773ebe45
4 octobre 1977
4 octobre 1977
ET 1971 LA LIVRAISON DE SES RECOLTES A LADITE CAVE COOPERATIVE, QUE, CELLE-CI L'AYANT ASSIGNE EN PAIEMENT DES PENALITES PREVUES AUX STATUTS POUR NON RESPECT DE SES OBLIGATIONS D'ASSOCIE-COOPERATEUR, DUCHAMP
Source officielleciv3
613722a2cd580146773ff695
20 février 1996
20 février 1996
Planchamp, Saint-Jean d'Arvey, Saint-Alban Leysse, 73230 Chambéry, en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre section A), au profit de la société Boulangerie Duchesne
Source officielleCour d'Appel
Monsieur DUCHON C..., appelant, le 14 Décembre 2001c/Mademoiselle JEUFFROY X
6253c8eebd3db21cbdd86b93
30 septembre 2003
30 septembre 2003
DUCHON savait parfaitement que X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10140
3 avril 2019
3 avril 2019
FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Ingosstrakh Insurance Company Ltd, société de droit russe, dont le siège est [...] , 2°/ la société Dudman
Source officiellecr
61372556cd5801467741ce28
11 juin 1992
11 juin 1992
Duchemin, conseiller à la cour d'appel de Montpellier, siégeant comme assesseur ; "alors que M.
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fae704a005d1ed6fda
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère, faisant fonction de Présidente en l'absence du Président empêché
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2025:506494.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Duchene et le syndicat Coordination rurale-Union nationale ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b91e
11 avril 1975
11 avril 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX PREMIERES BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE DUCHAMP, SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE PUTET ET CIE, A DEMANDE
Source officielle8ème - 3ème SSR
CETAT:CETATEXT000030158711
28 janvier 2015
28 janvier 2015
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de la société Duchêne Fleurs. 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3b
1 décembre 2008
1 décembre 2008
Elle conclut pour l'essentiel que : - du jour où les assiettes BIG DEUTCHMAN ont été fournies en juillet 1998 l'installation de Jean Louis Y... était opérationnelle, - les assiettes BIG DUTCHMAN convenaient
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C310280
17 juin 2008
17 juin 2008
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCI Duchene-Leduc, la condamne à payer aux époux X... la somme globale de 2 500 euros ; Ainsi décidé par la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88325
24 avril 2006
24 avril 2006
D DUCHESNE ayant pour enseigne "TV DIRECT DISTRIBUTION SANTE" C/Aline X... épouse Y...
Source officielleciv1
61372274cd580146773fd2fe
10 mai 1995
10 mai 1995
social est ... à Moulins (Allier), 2 / de la société à responsabilité limitée AGRI Marché Moulinois, dont le siège social est ..., Moulins (Allier), 3 / de la société anonyme des Etablissements Ducharne
Source officiellePage 5 sur 364