, ordonnait la transmission d'un rapport sur les mesures prises ou proposées à la personne détenue sur les éléments retenus comme pouvant être contraire à la dignité de l'intéressé (insalubrité des douches

Les travaux d’installation de la douche et de raccordement de cette douche à la colonne des eaux usées de l’immeuble par une canalisation passant par le conduit de cheminée constituent donc des travaux

de Madame [M] sur le mur côté Nord appartenant à la SCI [C],L’absence d’évacuation d’eaux usées de la douche de Madame [M],Un mur instable côté OUEST sur la propriété de Madame [M],Ecoulement des eaux

Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 18 Mars 2026 Expédition délivrée le À - - - Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Maître Dorothée

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Simone Y... a fait procéder, sous un hangar à usage de manège, à la réalisation de 20 boxes à chevaux, d'une salle de bar, d'une salle de réunion, de douches

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 février 2014), que M. et Mme [P], propriétaires de divers lots dans un immeuble en copropriété, voulant installer une douche

A..., a déclaré avoir vu son père nu sous la douche avec Z... et dormir plusieurs fois avec elle, qu'elle aussi vers 3-4 ans avait « "fait un blocage" en revenant de chez lui [ ] et ne voulait plus prendre

Hubert, François-Xavier et Gonzague X... et Mmes Dorothée et Bérangère X...

époux [R] et que le défaut d'étanchéité du joint du bac de la douche de Monsieur [D] [L] pouvait jouer un rôle aggravant mais non pas causal.

domicile familial ; en outre, les déclarations de Claire X... quant à la contrainte que lui aurait imposée Dominique Y..., pour la forcer à pratiquer des gestes de masturbation lorsqu'elle prenait sa douche

alors qu'en s'abstenant de rechercher s'il ne résultait pas des déclarations de Philippe Z..., suivant lesquelles Auriana D... était " KO, mais qu'elle réagissait " (jugt, p. 12, 1), et de celles de Dorothée

2015 dans une cellule de 9 m², partagée avec deux autres détenus, où il dort à même le sol, se fait réveiller la nuit par ses codétenus pour leur céder le passage aux toilettes et ne peut prendre la douche

dans un temps compatible avec le déclenchement de l'incendie, soit entre 3 et 16 minutes avant le début de l'incendie, vers 21h30 ; que tel était, notamment, le cas de Xavier Y..., parti prendre une douche

X... en réparation de leur préjudice à la suite du décès de leur fille Olga par asphyxie due au gaz, en prenant une douche dans le logement ; Attendu que pour débouter les époux Z... de leur demande

T... frappait des élèves, qu'il entrait dans les douches des garçons et des filles quand elles éteint nues ; qu'il déclarait que l'année dernière il avait sorti Maël JJ... des douches, lui avait pris ses

Grand [Localité 1] Habitat a procédé au remplacement des douches en exécution de ce rapport, travaux qui se sont terminés en août 2019.

Y... à Chépy, retient qu'un même immeuble peut abriter des bureaux et un logement, que sont inopérantes les observations de la requérante relatives à l'absence de douche et d'affaires personnelles, que

s'agissait de la régularisation d'une cohabitation de fait, étant précisé qu'au-delà de sa franchise, Mme B... décrit elle-même son hospitalité, puisqu'elle a dès l'abord proposé à Hakim X... de prendre une douche