CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 009 résultats pour « Courseau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a4cd5801467742751b

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mohamed Y... a porté un coup de couteau

Source officielle

Page 5 sur 101

← PrécédentSuivant →
CC

soc

61372663cd580146774252b8

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

X... avec un couteau était constitutif d'une faute grave, même si l'attitude de ce dernier avait pu être provocatrice en paroles, sans rechercher si l'ancienneté du salarié présent dans l'entreprise depuis

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422019

Cassation

26 juillet 2000

26 juillet 2000

après Michel Z..., a, en état d'ivresse avancé, relancé celui-ci pour qu'il se batte, l'intéressé s'y refusant, et l'incitant à rentrer chez lui, puis, se rendant compte que c'est en vain, sortant son couteau

Source officielle
CC

cr

61372594cd5801467741ef46

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

armé d'une barre de fer et en a frappé Philippe Y...", que l'épouse du prévenu et les autres occupants de l'immeuble alertés par les cris ont assisté à la dernière partie de la scène, alors que le couteau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00031

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

, qu'elle l'avait frappé avec un bâton, qu'elle avait raconté lors de son audition que le terroriste, déstabilisé, avait mis un temps d'arrêt d'une seconde debout devant elle en la regardant, le couteau

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742775a

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

. ; "aux motifs que Jean-Paul Y... a expliqué qu'il avait franchi le carrefour alors que le feu était vert et qu'il avait alors vu un coureur à pied qui venait de sa droite et l'avait évité mais qu'un

Source officielle
CC

soc

613720dccd580146773ef04a

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Douai, 26 février 1987) d'avoir retenu sa faute inexcusable, alors, d'une part, que dans son rapport l'expert avait constaté l'impossibilité de faire fonctionner tout à la fois le garant de la scie, le couteau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00194

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

[V] [J] du chef de port d'arme de catégorie D, a été saisi un couteau à cran d'arrêt. 2.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273ff

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Ce mandat d'arrêt figurant en original dans la procédure expose les faits suivants : " Le 27 Août 2002 à l'établissement nommé Hôtel Restaurant Paradores à Benavente, Gino X... brandissait un couteau

Source officielle
CC

cr

é d'assassinat commis en coactionc/Michel Z

61372573cd5801467741dd9e

Cassation

22 août 1995

22 août 1995

; "que la décision de non-lieu rendue à l'égard de Zoubir X... est définitive ; "que Mustapha Z... en se rendant dans les circonstances décrites plus haut avec son frère Michel Z... muni d'un couteau

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741df71

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

lors de son audition par les enquêteurs, le 20 avril 1993, l'intéressée a reconnu les faits expliquant avoir agi, préventivement, sous l'empire de la peur, pensant que son ancien concubin cachait un couteau

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-249218

Admin. suprême

16 février 2026

16 février 2026

Non déterminable à partir du texte fourni.

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

61372285cd580146773fdfda

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Y..., ayant été blessé par un coup de couteau, a assigné M. X... en réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir jugé que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02044

Cassation

8 août 2018

8 août 2018

initiale et une cartouche identique à celles saisies sur les lieux ayant été retrouvée à son domicile ; que, de plus, le mis en examen reconnaît avoir été présent au moment des faits et porteur d'un couteau

Source officielle
CC

cr

6137256ecd5801467741dab4

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

que le décès d'Antoine X... est la résultante de violences multiples, dictées par un désir de vengeance, violences exercées conjointement par Philippe et Jean-Luc Y..., chacun, à l'aide d'une arme (couteau

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420731

Cassation

18 août 1998

18 août 1998

pour violences avec arme ayant entraîné une incapacité de plus de 8 jours ; Attendu que, pour écarter la légitime défense invoquée par le prévenu, les juges énoncent que la riposte faite avec un couteau

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234b7

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

physique ou celle de ses enfants ; "alors qu'il résulte de l'arrêt attaqué que les enfants de la personne mise en accusation ont fait état de scènes extrêmement violentes antérieures aux coups de couteau

Source officielle
CC

civ2

613721c8cd580146773f7400

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

. de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en tant que dirigé contre l'UAP ; Sur le moyen unique pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 juin 1990), que le coulisseau

Source officielle
CC

civ2

613724bbcd58014677417e72

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

X..., salarié de la société Hutchinson, affecté à un poste de finition de joints en caoutchouc, a été, le 23 novembre 1998, blessé à la main par la descente du vérin et des couteaux de la machine sur laquelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03321

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

X... ne conteste pas avoir porté des coups de couteau et des coups de poing à la victime ; qu'il n'est pas contesté que ces coups sont à l'origine du décès de Ludovic A... ; qu'il est constaté que celui-ci

Source officielle