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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2306320_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303623_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205881_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Perrier, pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204697_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202567_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400038_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2309079_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Le rapport de Mme Chapard, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404658_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2411157_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Le rapport de Mme Chapard, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300799_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2300244_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association communale de chasse agréée du Chalard est rejetée.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2501834_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

La présidente du tribunal a délégué à Mme Marie Chapard les pouvoirs qui lui sont attribués en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501847_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310669_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307209_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305844_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207971_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2110098_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106627_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308163_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Le rapport de Mme Chapard, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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