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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69606b49cdc6046d47b1bc62
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 2], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -
Source officielleTrib. de Commerce
69606b79cdc6046d47b1bf89
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 1], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -
Source officielleTrib. de Commerce
69606b90cdc6046d47b1c0cc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 1], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -
Source officielleTrib. de Commerce
69606c9ecdc6046d47b1d185
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 2], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -
Source officielleChambre 4-8b
696b70dacdc6046d47a29b35
16 janvier 2026
16 janvier 2026
RG 23/07466 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLMWT [V] [G] C/ [9] MGEN Copie exécutoire délivrée le 16 janvier 2026: à : Monsieur [V] [G] Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8a
6622095b9ce14200083895a7
18 avril 2024
18 avril 2024
AVRIL 2024 N°2024/20 Rôle N° RG 21/15471 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKPA [V] [W] C/ CPAM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [Z] - Me CECCALDI
Source officielleChambre 4-8a
6719e4dd5857dd64cbdaa3ac
22 octobre 2024
22 octobre 2024
CPAM DES ALPES MARITIMES TIEUX Copie exécutoire délivrée le : 22.10.2024 à : - Madame [H] [U] - Me Fabrice PERES-BORIANNE - Me Ahmed-Chérif HAMDI - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
6545ee094ac6088318da110a
3 novembre 2023
3 novembre 2023
RG 22/08521 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJR5K [V] [U] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thibaud VIDAL - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2301495_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 et 15 décembre 2023, la SARL Julea Ospitalita, représentée par Me Ceccaldi, conclut au rejet du déféré et à ce que le versement d'une somme de 3 000 euros
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210933
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Palle, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Ceccaldi, avocat général, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210467
9 juillet 2020
9 juillet 2020
O..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mai 2020
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008187203
2 juin 2003
2 juin 2003
François-Xavier Ceccaldi, secrétaire général de la préfecture, délégation pour signer tous arrêtés, décisions, circulaires, rapports et correspondances, à l'exclusion des arrêtés de conflits ; que, dès
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204483_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
D B, représentés par le cabinet Preziosi - Ceccaldi - Albenois, ordonné une expertise, confiée au docteur A F, portant sur les conditions dans lesquelles M.
Source officielleChambre 1- section B
68eebde122996ce544846407
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ainsi jugé en audience publique le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire, assisté de Madame Déborah
Source officielleChambre 1- section B
68eebde522996ce5448464ca
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ainsi jugé en audience publique le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire, assisté de Madame Déborah
Source officielleChambre 1- section B
68eebde822996ce54484655e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ainsi jugé en audience publique le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire, assisté de Madame Déborah
Source officielleChambre 1-1
5fca5acf3d0be6321cabc821
17 novembre 2020
17 novembre 2020
N° RG 19/03389 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD3S2 [R] [U] [M] [Z] [U] C/ SELARL [P]-[J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel PEZET Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
6974bcc8cdc6046d478b5cef
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Rôle N° RG 23/15446 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJL6 [3] C/ [B] [N] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
6524e9f801887783183995f7
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Rôle N° RG 22/05052 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJFZI [S] [T] C/ CPAM DES [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Céline ALINOT - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
627f48b6551627057d32de68
13 mai 2022
13 mai 2022
Rôle N° RG 21/02844 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCHR [T] [R] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Madame [T] [R] - Me Stéphane CECCALDI
Source officiellePage 5 sur 91