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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613725b1cd5801467741fd5d
26 mars 1997
26 mars 1997
Y..., d'autre part, une motocyclette Yamaha pilotée par Jean-Rémy Z... qui avait comme passagère son épouse Carole A...; que Carole Y... circulait dans le sens le Neubourg-Evreux et Jean-Rémy Z... en
Source officiellePEC sociétés civiles
68e94fe13ea43407b9105040
6 octobre 2025
6 octobre 2025
352J-W-B7F-CVRYW N° MINUTE : 3 Assignation du : 08 décembre 2021 JUGEMENT rendu le 06 octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [Y], [C], [I] 03, rue Cognacq Jay 75007 PARIS représenté par Me Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6708c040445a086e2bcedf3d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6708c041445a086e2bcedf4d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officielle1ère Chambre
642e639b826f3a04f521676d
5 avril 2023
5 avril 2023
LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD RCS de NANTERRE sous le n° 493253652 sise [Adresse 4] Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON APPELANTS ET : S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
642fb75bcece1704f574784d
6 avril 2023
6 avril 2023
détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officielle1ère Chambre
67ff3d496d3290e00e0e7a7c
15 avril 2025
15 avril 2025
à [Localité 6] de nationalité française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Christophe HENRY de la SELARL DURLOT HENRY, avocat au barreau de BESANCON, avocat plaidant Représentée par Me Caroline
Source officiellecr
613725b5cd5801467741fee3
19 novembre 1997
19 novembre 1997
condamné du chef de violences ; "alors que, deuxièmement, pour être punissable, la menace doit s'adresser à une personne déterminée; que le fait de se poster devant une discothèque armé d'une carabine
Source officielleChambre sociale 4-5
69731561cdc6046d4763341a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : C N° RG : 20/00051 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mandine BLONDIN
Source officielleChambre 1-9
69df27bccdc6046d474881fe
14 avril 2026
14 avril 2026
Adresse 1], [L] [P] Société [3] S.A.R.L. [4] Etablissement Public SIP [Localité 1] Etablissement FLOA CHEZ CCS Etablissement [5] Copie exécutoire délivrée le : 14/04/2026 à : Me Caroline
Source officiellecomm
61372291cd580146773fe931
9 janvier 1996
9 janvier 1996
Gaétan Y..., demeurant ..., 8 / de Mme Caroline Y..., demeurant résidence Bois Fleuri, ..., 9 / de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6708c040445a086e2bcedf33
10 octobre 2024
10 octobre 2024
le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60372c83504a040780c65fc6
26 mai 2015
26 mai 2015
Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU CICUREL MEYNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 assistée de Me Guillaume DAUCHEL substituant Me Vincent BLONDEL
Source officielle16e chambre
63ca43459066fd7c90fc295b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Juin 2022 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 22/03745 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.01.2023 à : Me Mandine BLONDIN
Source officielle2ème Chambre
6528df4caaebb88318fda548
10 octobre 2023
10 octobre 2023
GENERALI IARD [Adresse 15] [Localité 56] Représentée par Me Caroline PARAYRE, avocat au barreau de GRENOBLE S.C.I.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69e3147bcdc6046d47a7a691
17 avril 2026
17 avril 2026
5] sous le n° 432 309 300, exerçant sous l'enseigne CALL'IMMO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Caroline
Source officielle16e chambre
6438f39fa942a604f5e939af
13 avril 2023
13 avril 2023
à la cour : Jugement rendu le 05 Juillet 2022 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 20/05646 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Mandine BLONDIN
Source officielle16e chambre
6438f3a0a942a604f5e939b1
13 avril 2023
13 avril 2023
à la cour : Jugement rendu le 05 Juillet 2022 par le Juge de l'exécution de Nanterre N° RG : 20/05647 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Mandine BLONDIN
Source officielle16e chambre
6438f3a0a942a604f5e939b3
13 avril 2023
13 avril 2023
à la cour : Jugement rendu le 05 Juillet 2022 par le Juge de l'exécution de Nanterre N° RG : 20/05648 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.04.2023 à : Me Mandine BLONDIN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100692
26 juin 2013
26 juin 2013
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Blondel, avocat aux Conseils, pour M. Y...
Source officiellePage 5 sur 9
ALIZARD, Caroline, Lucette, Lydie, BLONDELLE
19/11/2024
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Chauss'Room, BLONDEL, Caroline
24/03/2022
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Chauss'Room, BLONDEL, Caroline
04/12/2019
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BLONDEL, Caroline
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
06/03/2018
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Clara estheticienne n Domicile, BLONDEL, Clara, Caroline, Myriam
13/10/2017
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