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726 résultats pour « Carole ROGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372275cd580146773fd454

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

diligences de son président-directeur général, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre C), au profit de Mlle Carole

Source officielle

Page 5 sur 37

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CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865fa

Appel

14 janvier 2003

14 janvier 2003

N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quatorze Janvier deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Monique H..., greffière LA COUR D'APPEL D'AGEN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01410

Cassation

19 septembre 2013

19 septembre 2013

Jean-Pierre D... ne dit rien qui démontrerait que Carole X... a été salariée de la société MULTI CLIMAT à un moment quelconque entre septembre 2004 et octobre 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90417

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

représentée par Me PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur CARLO Z... Entreprise Carlo Z.... Dont le siège social est...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100172

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

Roger X..., versée aux débats par PMMP perd toute crédibilité, attestation d'ailleurs rédigée avec une prudence remarquable, Mr.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fa3

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

Jean-Marie Roger E... José Laurent G...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0527JUD001881102

Admin. suprême

27 mai 2010

27 mai 2010

Carol Mircea Grigore de Hohenzollern (de Roumanie). 8.     Par un jugement du 6 février 1955, le tribunal d'instance de Lisbonne reconnut le premier requérant comme fils de Carol II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2309481_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2023, la commune de Marly-le-Roi, représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de nommer un expert en application

Source officielle
CC

civ1

613723c7cd5801467740e04b

Cassation

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Carlos Y..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

JEANNIN, de la société ROGER JEANNIN, de la société GLOBAL ARCHITECTURE et de son assureur la MAF, de CCMM COUVERTURE et de son assureur AREAS DOMMAGES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e07a

Appel

16 mars 2011

16 mars 2011

La SCI ROC E MARE, acquéreur du lot 36, y a édifié 8 villas. Monsieur Jean-Noël X... et son épouse Madame Carole Y...ont acquis le 1er février 1999 la villa numéro 6.

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f608

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Carlos, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 juin 1998, qui, pour abus de biens sociaux et banqueroute, les a condamnés, chacun, à 2 ans d'emprisonnement dont 16 mois

Source officielle
CC

comm

61372367cd58014677409506

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

Roger X..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 août 1997 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Pyrmo Chemie GmbH & Co Kg, société de droit

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049e4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Roger F..., demeurant ... 1, 06110 le Cannet-Rocheville, 2°/ de M. Jean-Noël G..., demeurant ... de L'Olivet II, 06110 le Cannet-Rocheville, 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613721eacd580146773f8b68

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Eugène G..., demeurant ... à Monte Carlo (Principauté de Monaco), 28/ M. Georges A..., demeurant Horizon 1, appartement 6 au Lavandou (Var), 38/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372355cd5801467740872f

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

Carlos F..., 4 / de Mme Jeannine H..., épouse F..., demeurant ensemble ..., 5 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e8

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

ILOO 1er et ses héritiers " "- Une statue du roi L...

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Roger RL...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03931

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

(D460) ; que sur ce document il apparaît qu'à 21 heures 23, a été constatée l'arrivée du véhicule Toyota Corolla rouge immatriculé [...] , dont un homme marchant tête baissée est sorti pour se diriger

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007936730

Admin. suprême

15 janvier 1997

15 janvier 1997

Hubert Z... demeurant 22 résidence de la Bourbonnerie à Les Essarts-le-Roi (78690) ; M.

Source officielle