de contrat à durée déterminée, alors, selon le moyen, d'une part, que le fait pour une salariée engagée en vertu d'un contrat à durée déterminée de retour à l'emploi le 10 janvier 1995 de quitter brusquement

X... dans ses conclusions d'appel, consistant pour l'épouse à soutenir brusquement après vingt cinq ans de résidence séparée pendant lesquels le lien conjugal a été maintenu, que cette situation rend impossible

X... de sa demande en paiement d'une somme à titre de dommages-intérêts pour rupture brusque de son contrat, alors, selon le moyen, qu'aux termes de l'article L. 122-1 du Code du travail, le contrat de

juin 1994) de l'avoir condamné à payer diverses sommes à titre d'indemnités de préavis, de congés payés y afférents et de licenciement et d'avoir rejeté sa demande en paiement d'une indemnité pour brusque

X..., qui a quitté brusquement son poste et a refusé tout entretien sur les faits qu'il reprochait à d'autres salariés, paralysant ainsi l'intervention de l'employeur pour faire respecter la discipline

Sollicitant le paiement de l'indemnité compensatrice de préavis conventionnel et une indemnité de brusque rupture, la SAS [Adresse 10] a saisi le conseil de prud'hommes de Paris, qui, par jugement du 6

.. qui, au volant de son véhicule, suivait le taxi, a indiqué que Patrice X... qui venait de procéder à son propre dépassement à vive allure et après avait failli le percuter en se rabattant trop brusquement

européenne des droits de l'homme, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'assises a refusé d'ordonner une contre-expertise malgré le revirement, à l'audience, du docteur Z... qui a brusquement

bancaire ne pouvaient, sans omettre de donner une base légale à leur décision au regard de l'article 60 de la loi du 24 janvier 1984 se contenter de constater que la banque contestait le caractère brusque

selon le moyen, que constitue un accident du travail, impliquant le bénéfice de la présomption d'imputabilité, le fait pour un salarié d'avoir au cours de son activité professionnelle, ressenti une brusque

aussi le rôle du chien dans la survenue des blessures et indiquait que le récit par Michel X... des manipulations qu'il avait faites sur l'enfant était très au-dessous de l'importance des mouvements brusques

Y..., blessé par la brusque tension d'un câble de remorquage manoeuvré par M. X... à l'aide d'un treuil appartenant au Cercle nautique d'Etretat, a assigné en réparation M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Groupama, Caisse régionale de réassurance mutuelle agricole de l'Est, dont le siège est ..., 2 / la société Bruncher-Schwaller

et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 20 septembre 1994) que, le 16 novembre 1989, à la suite d'un brusque

salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 15 septembre 1998) de l'avoir débouté de ses demandes alors, selon le moyen : 1 / qu'en estimant que la faute grave était en l'espèce constituée par une brusque

continue ; que cette déposition est corroborée par le témoignage formel de Z... formulé devant les services de police le 19 octobre 1989 et réitéré devant la Cour, dont il résulte que Y... s'est brusquement

X... a soutenu que l'octroi du prêt accordé en 1980 aurait rendu caduc l'acte de cautionnement, si la banque n'avait pas interdit la réalisation du prêt en cessant brusquement toute relation avec la société

X... a assigné la Polyclinique en réparation du préjudice qu'il estimait avoir subi du fait de la brusque rupture de son contrat ; Attendu que M.