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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
660e430c0740db0008fa9361
3 avril 2024
3 avril 2024
STGO Représentant : Me Alexandre BOIRIVENT de la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] représenté par son syndicat en exercice, la Régie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
62df83baf7f152a441828642
12 mai 2022
12 mai 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 5 avril 2022 EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 6 octobre 2014, la SCI Bruno a donné à bail à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df41
19 mai 2011
19 mai 2011
Des relations de Monsieur Bruno Z...et Madame Colette X...est issue une enfant, Elodie, née le 4 février 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a179
15 novembre 2007
15 novembre 2007
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 3 ARRÊT DU 15 / 11 / 2007 * * * No RG : 07 / 00008 Jugement rendu le 13 Avril 2006 par le Tribunal d'Instance de BÉTHUNE REF : PC / VC APPELANT Monsieur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10260
7 mars 2018
7 mars 2018
Bruno X..., domicilié [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc1
5 mai 2017
5 mai 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a225
15 décembre 2005
15 décembre 2005
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 15 / 12 / 2005 * * * No RG : 04 / 05443 Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE statuant commercialement le 17 Décembre 2003 REF : PR
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02843
23 juin 2015
23 juin 2015
Bruno Y..., chargé de passer un câble dans une poulie située en hauteur et surplombant la mer, ce qui l'obligeait à placer l'un de ses pieds sur la lisse du renfort du sabord de décharge et l'autre sur
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d579
27 janvier 2011
27 janvier 2011
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 27/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05009 Jugement (No 08/ 01053) rendu le 03 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd6d
27 novembre 2008
27 novembre 2008
BLANC, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:451156.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officiellePCP JCP ACR référé
6627fc8542439575e2f7b40c
12 avril 2024
12 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Madame [K] [U] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
Source officiellecomm
613721e3cd580146773f8784
15 juin 1993
15 juin 1993
Raze Innovations, de Me Roger, avocat de la société Régie Club Magazine, les conclusions de M. deouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de6b
12 mai 2011
12 mai 2011
LL APPELANT Monsieur Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec5
26 janvier 2018
26 janvier 2018
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Décembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre, chargée
Source officiellePCP JCP ACR référé
65970617f74364d4a5c86293
18 décembre 2023
18 décembre 2023
REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 3] (RIVP), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B 0096 DÉFENDEURS
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a133
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Sur les demandes annexes Bruno Y... qui succombe supportera la charge des dépens de première instance et d'appel ; il ne peut, de ce fait, bénéficier des dispositions de l'article 700 du Nouveau Code
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188e
26 juin 2014
26 juin 2014
(Gérant) INTIMÉS Monsieur Bruno Y... et Madame Nathalie Z... épouse Y... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94583
29 avril 2019
29 avril 2019
Par ordonnance du 16 octobre 2018, le magistrat chargé du contrôle des expertises a fait droit à cette demande et a autorisé l'expert à se faire remettre par la régie la somme de 730,50 euros.
Source officiellePCP JCP ACR fond
68dd7251548223b2c7ab3bec
1 octobre 2025
1 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Anne MARTY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
Source officiellePage 5 sur 105