Patrick Z..., domicilié [...] , 4°/ à Mme Brigitte Z..., épouse Q... , domiciliée [...] , 5°/ à M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'Union locale CGT de Chelles et sa région, dont le siège est ..., 2 / Mme Brigitte

X..., 2 / de Mlle Brigitte X..., 3 / de Mme Catherine X..., demeurant tous trois ..., 4 / de Mme Marie-Françoise X..., épouse B..., demeurant ..., 5 / de Mme Marie-Jeanne X..., épouse Y...,

Paris DEFENDEURS Madame Brigitte X... épouse Y...

de comptes, liquidation et partage de la succession ; que Pierre-Hector X... est décédé en cours d'instance en laissant pour lui succéder sa veuve, Mme Bernadette de Y... et ses cinq enfants, Marie-Brigitte

La SCP Brigitte Tarte conclut principalement à la prescription de l'action de la banque et, subsidiairement, au rejet au fond des prétentions de celle-ci.

à Nordausques (Pas-de-Calais) ; Mlle Y... demande au Conseil d'Etat : - d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lille en date du 18 mars 1987 annulant, sur la demande présentée par Mme Brigitte

José A, demeurant ..., Mlle Brigitte A, demeurant ..., M. Lucien A, demeurant ..., Mme Maryse A, demeurant ... et M.

(cotes D25 et D26), de Brigitte X... (D177 et D176), de Mehmet Z... (D52 et D51) et Zoran A...

de Justice à PARIS, le onze février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller A..., les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

de Justice à PARIS, le onze février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller A..., les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Cour de Cassation de PARIS - RG n° 440 F-D APPELANTE : Madame [J] [C] Née le [Date naissance 1] 1927 à [Localité 1] (ALGÉRIE) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Fabrice NICOLAI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte B., épouse B., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1991

Jean-Pierre X..., appelant, et 12 décembre 2007 pour Mme Brigitte A..., intimée, qui demandent à la Cour de : * M.

APPELANTE Association MEDICA ASSISTANCE 48 résidence port Caraibes 97118 SAINT-FRANCOIS Représentée par Maître Sully LACLUSE (Toque 2), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Madame Brigitte

Nicolas P..., domicilié [...] , 24°/ à Mme Catherine QQ... , domiciliée [...] , 25°/ à Mme Annick Q..., domiciliée [...] , 26°/ à M.

MXI SERVICES TAXI Route de Vernoil 49390 VERNANTES représentée par Maître Nicolas ORHAN, substituant Maître Florent DELORI (SCP) avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application

29800 Landerneau, 30 / Mme Solange Morvan, épouse Le Jeune, domiciliée 21 rue Jacques Cartier, 29800 Pencran, 31 / Mme Janine Le Page, domiciliée Kerferre Vras, 29880 Plouguerneau, 32 / Mme Brigitte