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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2403293_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Bourdarie, premier conseiller, Mme Passerieux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2024. Le premier assesseur, H.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407865_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025. Le premier assesseur, H.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2603101_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Bourdarie pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204613_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Bourdarie, - et les conclusions de M. Vaquero, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200928_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Bourdarie, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200932_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Bourdarie, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203044_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Bourdarie, premier conseiller ; - les conclusions de M. Bongrain, rapporteur public ; - et les observations de Mme A, juriste, représentant la région Nouvelle-Aquitaine.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206050_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Bourdarie, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205855_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Bourdarie, - les conclusions de M. Bongrain, rapporteur public, - et les observations de Me Kecha, représentant M. A. Le préfet de la Gironde n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2404617_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Bourdarie a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f6458

Cassation

16 avril 1992

16 avril 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Fatma X..., demeurant 68, cité Bousba BordjMénaïel Boumerdes (Algérie), en

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300181_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025. Le premier assesseur, H.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2603141_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Bourdarie pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b30f

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

LONDRES SE1 7GH représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués assistée de Me BOUZERDA, avocat, substitué par Me ALLARD, avocat INTIMES : Madame Baya X... ... ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2516689_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

B..., représenté par Me Bouzaïda, avocat, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a56

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Provence (13300) ... 83690 SALERNES ayant pour avocat Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA, et Me Grégory KERKERIAN de la SELARL GILBERT BOUZEREAU

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204578_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Bourdarie, - les conclusions de M. Bongrain, rapporteur public, - les observations de Mme G. en présence de M. C et M. E.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204370_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bourdarie, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202461_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Bourdarie, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Boissy représentant l'EPIDOR. Considérant ce qui suit : 1. Le 26 juin 2007, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201887_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Bourdarie, - les conclusions de M.

Source officielle

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