The scratches on the right cheek, right shoulder joint, chest, right knee joint and right thigh were inflicted by blunt firm objects and did not, taken together and separately, contain features amounting

foot; [the impact] could be a blow or bumping into the blunt hard objects (object), which had similar features... ... 4.

MARTIN, mandataire judiciaire, es qualité de mandataire liquidateur de la société BLUNTZER [Adresse 7] [Localité 2] non citée S.E.L.A.R.L.

F 11/03545 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 AVRIL 2014 APPELANTE : SAS TECHNI SERVICE LYON [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Xavier BLUNAT

object; pseudo luxation of the right wrist, multiple haematomas and bruises on the head, neck, back, thorax, arms and legs, caused by hard blunt objects).

CURE DU BÉARN, sanatorium du Pic du Midi et sanatorium de Post Cure du Pic du Midi, * SA ETS DE CURE DU BÉARN-L'ACCUEIL BÉARNAIS Maison de Santé Médicale Spécialisée * SA ETS DE CURE DU BÉARN-LE BLANCAT

en délibéré pour le prononcé du jugement au 03 Avril 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Etablissement public OPHIS, demeurant 32 rue de Blanzat

en délibéré pour le prononcé du jugement au 03 Avril 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Etablissement public OPHIS, demeurant 32 rue de Blanzat

en délibéré pour le prononcé du jugement au 03 Avril 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Etablissement public OPHIS, demeurant 32 rue de Blanzat

) d'annuler l'arrêté du 27 mars 2019 portant délimitation des zones agricoles défavorisées, en tant qu'il ne classe pas en zone soumise à des contraintes naturelles les communes de Berzé-le-Châtel, Blanot

It was concluded that the fatal injuries to A.K.’s head had resulted from at least seven “traumatic impacts” with limited-surface blunt objects.

This injury had been caused by impact with a hard, blunt object, possibly one to two days before the applicant’s hospitalisation, and had caused him “serious health damage”.

The following bodily injuries were also discovered: an ecchymosis in the right side of the chest, which had been inflicted by a blunt and hard object before the death and sections of missing skin on the

par le même magistrat CI CARROSSIER CONSTRUCTEUR C/ CPAM DU RHONE N° RG 18/02123 - N° Portalis DB2H-W-B7C-S5CX DEMANDERESSE CI CARROSSIER CONSTRUCTEUR Située [Adresse 1] Représentée par Maître BLUNAT

X... à l'occasion d'un séjour au château de Blanat au cours du dernier trimestre de l'année 1976, dans le but d'enregistrer un disque ; que les pièces produites ne sont pas de nature à établir qu'en estimant

The forensic medical expert examination of the applicant, which was carried out on 9   January 2017, established numerous old scars on his body, possibly originating from burns and hits with blunt

audit siège Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocat plaidant : Me Olivier CHATEL de l'AARPI ASSOCIATION D'AVOCATS CHATEL - BLUZAT

Mr Topal had a closed blunt injury of his neck caused by a hard blunt object.

délibéré pour le prononcé du jugement au 09 Janvier 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Etablissement public OPHIS, demeurant 32 rue de Blanzat

Abrasions on the wrists could have been caused by handcuffs, abrasions on the first left toe could have been caused by a hard blunt object.