X... ait pu contrôler la majeure partie du capital social de la société à responsabilité Azais et X..., l'administration ne fait état d'aucune circonstance permettant d'établir que M.

On 7 August 2000 the applicant Azime Arzu Torun submitted a separate petition to the Burdur prosecutor and detailed the sexual assault to which she had been subjected during the operation.

tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SARL [Localité 1], [Adresse 2] [Localité 2], 495 401 697 RCS [Localité 3] représentée par Me Elyas AZMI

Türkiye 01/03/2024 Azime KAPLAN 1952 Saadet KAPLAN 1983 Hüseyin TÜL 4. 7649/24 Isırgan c. Türkiye 04/03/2024 Soda ISIRGAN 1974 Hüseyin TÜL 5. 8016/24 Kar c.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 octobre et 8 novembre 2022, Mme C D, représentée par Me Giren-Azzis, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au recteur

Giuseppe Azzi contre l'Italie (Requête n° 11250/84);        Considérant que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 10 novembre 1988 et que le délai de

AGENCE D’ARCHITECTURE CALORI-AZIMI-BOTINEAU audit siège. Représentant : Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R175 S.A.S.

Toutefois, en retenant ce motif, alors qu'il ressort des pièces du dossier que la protection fonctionnelle a été accordée à son fils Abdul Azim B... à raison de ses fonctions, et que cette protection s'étend

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 23 Octobre 2025 N° RG: 2025R00204 DEMANDEUR SASU SCVI [Adresse 1] comparant par Me Elyas AZMI – Avocat [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR

Stanislas COTTIN, Président, [Adresse 2] comparant par Me Elyas AZMI [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SAS TRANSPORTS ARIF [Adresse 4] Représentant légal : M.

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 168 Novembre 2013 Azemi

  Mozamil Azimi) [14] avait déjà été rapatrié en Afghanistan.

Azzi qui, dans les conclusions exposées à la cour, s'était limité à demander une condamnation de principe de l'administration publique (voir page 2 du jugement).

de naissance non connu) [Adresse 2] [Localité 1] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 4] Absent(e) (refus de se présenter), représenté(e) par Me Marianne GIREN-AZZIS

en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation aux fins d’examiner l’état de l’immeuble situé 4 rue de la Fontaine-aux-Chênes à Circfontaines-en-Azois

pour les opérations en France, la société LLOYD'S FRANCE, SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 422 066 613 [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Manuel RAISON et plaidant par Me AZMY-BARTOLI

A PARIS ET QU'EN CONTREPARTIE DE CETTE PROMESSE IL S'EST FAIT REMETTRE PAR EUX, SANS EN DELIVRER RECU, UNE SOMME DE 6000 FRANCS ; QU'EN REALITE, S'IL AVAIT BIEN ETE CHARGE PAR AZAIS, LOCATAIRE DUDIT

[D] [B], entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne GUILLAUBYG [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Elyas Azmi, avocat au barreau de Paris, toque : G0476 INTIMÉS Mme [N] [T]