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247 résultats pour « Audrey ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

627f48b7551627057d32de6e

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

JEAN DE LA FONTAINE C/ Etablissement Public URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Robert BENDOTTI - URSSAF PACA

Source officielle

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TA

8ème chambre

DTA_2103269_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Mme B A, au lycée Robert Doisneau de Corbeil-Essonnes et à la rectrice de l'académie de Versailles.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6036991a4c3e913b8d57cc0e

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

CARPIO, avocat au barreau de PARIS, toque: R056 INTIMES Monsieur [P] [S] [Adresse 3] SA MATMUT, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] Représentés par Me Pierre-robert

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6809c9401f1ed98b447f43bc

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

ETUDE GESTION INVESTISSEMENT CONSEIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey TOUTAIN Me Florence BOUYAC Me Philippe HAGE Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6032a5fbed78511e009534f0

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

tutelles du tribunal d'instance d'Antibes demeurant [Adresse 2] représentées par Me Elie MUSACCHIA substitué par Me Marie-Madeleine EZZINE, avocats au barreau d'Aix-en-Provence assistées Me Henri ROBERTY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2605882_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Aubret, greffière d’audience, Mme A... a lu son rapport et entendu : - Me Leterme, représentant de Mme B..., qui conclut aux mêmes fins que la

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67eed2a9b848dd6814c5e493

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

HARRAULT ILE DE FRANCE 69 rue de la Folie Regnault 75011 PARIS représentée par Me Audrey KALIFA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0942 S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7310d808eb34e455432

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[V] [C] en date du 01.07.21 Représentée par Me ROBETTE substituant Me Valérie SEMPE, avocat au barreau de BORDEAUX S.C.P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2209451_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Au cours de l'audience publique tenue le 5 octobre 2022 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301111_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Lalanne Soleil Couchant / Pédabadie 40500 Saint SeverAT 735 ABRAHAM Sacha 6 rue Léon Lalanne 20 impasse Césaire Dauge Apt 25 40000 Mont de MarsanAT 735 CAUSSE Stéphanie 6 rue Léon Lalanne 4 impasse Robert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2401629_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

enregistrée le 24 juin 2024, l'association Agir pour le Vivant et les Espèces Sauvages (AVES) France, l'association One Voice et l'association pour la protection des animaux sauvages, représentées par Me Robert

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a2265cccdc6046d473971fa

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd93001

Appel

2 mai 2014

2 mai 2014

No 13/ 03454 AFFAIRE : Audrey X... C/ Florence Y... épouse X...

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb4732cdc6046d475d8862

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

* La SAS SASU [B] [V] Numéro SIREN : 794047761 [Adresse 3] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître BOUTEILLE Amélie Case n° 136 - [Adresse 4] Maître PERRET Géraldine - SELARL ROBERT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

686f4c9ed3976f57d00d31f0

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[H] [Adresse 2] [Localité 5] N° SIRET : B31 5 1 03 887 Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant :

Source officielle
CA

Chambre 1-5

696aaf93cdc6046d4793cf5d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de la SCP LESAGE - BERGUET - GOUARD ROBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [N] [L], demeurant [Adresse 10] représenté par Me Laurine GOUARD-ROBERT de la SCP LESAGE - BERGUET - GOUARD

Source officielle
TJ

Surendettement

6a0f5830cdc6046d477c2167

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PROCÉDURE DE SURENDETTEMENT DÉCISION DE DÉSISTEMENT DU JEUDI 21 MAI 2026 (Articles 394 et 395 du Code de procédure civile) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Parvis Robert BADINTER 75859 PARIS Cedex 17

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Quant à la jeune Audrey, frappée initialement dans la salle de bain, son corps avait été traîné, le long d'un couloir, jusqu'à l'entrée de la chambre de ses parents.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65a5867d919da7c4f178f0cf

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Totale numéro 2019/045997 du 10/12/2019 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris Ayant pour conseil Me Nathalie ROBERT, avocat, #C1696 DÉFENDEUR Monsieur [J] [T] [Adresse 7] [Localité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7d1de77f30025a6694c79

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT: prononcé le 09 OCTOBRE 2025, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Pauline LAMAU, Vice-Présidente et Audrey GIRARDET, Greffier, en application de l’article 450 du code de procédure

Source officielle