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817 résultats pour « Antoine FORNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b3

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

Antoine Z..., Mme Paulette Louise Agnès B... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

NNANCE DE REFERE 07 Juin 2016 SARL RENOV AUTO DU CENTREc/SA EXTERION MEDIAS FRANCE

6253cd65bd3db21cbdd93356

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

N 16/00010 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 07 Juin 2016 SARL RENOV AUTO DU CENTRE c/ SA EXTERION MEDIAS FRANCE LIMOGES, le 7 Juin 2016 Madame Annie ANTOINE

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305259_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

qualifié de fort ou très fort ne peut contribuer à aggraver le risque d’incendie et que le défrichement, portant sur une superficie de 1 450m², n’est pas de nature à porter atteinte à la destination forestière

Source officielle
CC

soc

613721abcd580146773f5db4

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

Antoine X...

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ced7

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2005, qui, pour escroquerie, tentative d'escroquerie et abus de biens sociaux, l'a condamné à 2

Source officielle
CC

civ1

6137218dcd580146773f4ba1

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Antoine, Emmanuel Z..., demeurant à l'Etang Salé (La Réunion), 19°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

6137220dcd580146773f9d3d

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Gabriel, Antoine, Louis X..., demeurant ...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008012571

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

Vu la requête, enregistrée le 23 janvier 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Antoine X... demeurant ... ; M. et Mme X... demandent au Conseil d'Etat de prononcer

Source officielle
CA

14e Chambre

60368e309a133f310f4dbb61

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Julien SCAPEL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Antoine

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492640.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496927.20250611

Admin. suprême

11 juin 2025

11 juin 2025

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723d4cd5801467740eb22

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Antoine Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de la société CLI, connue sous l'enseigne "Blouin Entreprise", dont le siège était 1, rue des 17 Tournants

Source officielle
CC

civ1

613721decd580146773f84aa

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Antoine C..., demeurant à Chalvet (Hautes-Alpes), Embrun, 88/ Mme Louise C... épouse Z..., demeurant à Presabin (Hautes-Alpes), Chateauroux-les-Alpes, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a0e97a1cdc6046d47654aec

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

forets couvrant 10 diamètres.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307042_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société requérante ayant déclaré cesser sa précédente activité et débuté une nouvelle activité de réparation automobile sur un site voisin situé au 184, boulevard Antonin Lassalle, une seconde visite

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201152

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

Antoine X..., par M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903044_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chevalier, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271ca

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Jean-Antoine, - X... Paul, - X...

Source officielle
CC

comm

613723aacd5801467740ca9e

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Antoine Y..., demeurant ..., MM.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00177_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 janvier 2022, le GFA des Rouges Terres de la Forêt, représenté par Me Antoine Plateaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du

Source officielle

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