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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D.
67eed049b848dd6814c5dc18
3 avril 2025
3 avril 2025
avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [H] [C] assisté de Maître GUAAYBESS Amale
Source officielle7ème Chambre
DTA_2402758_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Par la présente requête, l’AMAP, venant aux droits et obligations de l’AMA, demande au tribunal de prononcer la décharge de cette imposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929cc
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Amelle X...était affectée au sein de l'agence de Viry Chatillon.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412909_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Il fait valoir qu’il a donné instruction à l’ambassade de France à Amman de délivrer le visa sollicité.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008072879
29 décembre 1999
29 décembre 1999
Farouk AMMAR X..., demeurant 25, résidence Le Bosquet, Les Ulis (91940) ; le requérant demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 4 mai 1999 par lequel le conseiller délégué par le président
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2402137_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Par un courrier du 6 juin 2024, l'AMAP venant aux droits et obligations de l'AMA a été invité à indiquer, dans le délai d'un mois, si elle entendait maintenir sa requête au sens des dispositions de l'article
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007702293
7 février 1986
7 février 1986
BITTICH AMAR Y... A..., demeurant Douar B... Meriem Z... B...
Source officielleChambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FPP7 S.N.C. URANO & CIEc/S.A
6811b1d7f1c2315e26d1a0fe
29 avril 2025
29 avril 2025
Par courriers des 7 juillet, 27 juillet et 26 août 2022, la société AMAG a réclamé à la société Urano & compagnie le paiement de cette facture.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616343ef88dc29ccde27f070
26 septembre 2011
26 septembre 2011
La SCI AMAE, assignée le 1er juin 2011 à la personne de son gérant, n'a pas constitué avoué. Il en était de même en première instance.
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008256043
10 juillet 2006
10 juillet 2006
Issam et Mlle Amel A dans le délai d'un mois suivant la notification de cette décision, sans qu'il y ait lieu d'assortir cette injonction d'une astreinte ; Sur les conclusions tendant à l'application
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100185
27 février 2013
27 février 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 novembre 2010), que Mme Amel X..., née le 18
Source officielle1ère Chambre
6901af40748a422ad953cb99
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Par jugement du 20 janvier 2023, le tribunal judiciaire d'Albertville a : - Condamné la SCI Barbaron à restituer à la société Amélie la somme de 47.810,68 euros ; - Débouté la société Amélie de sa
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6a1fb8abcdc6046d47e8fbee
2 juin 2026
2 juin 2026
judiciaire de Bayonne, Nous, Véronique FRANCOIS, vice-présidente placée, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 17 décembre 2025, assistée de Amélie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2114846_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
requête est irrecevable en raison de sa tardiveté ; le moyen soulevé par l’AMAP n’est pas fondé.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201777_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Par sa première requête, la société Lou camin dei amelies demande l'annulation de ces deux décisions. 2.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007982313
4 février 1998
4 février 1998
Vu la requête enregistrée le 26 mai 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme AMEL Z..., épouse Y... demeurant ... ; Mme AMEL Z..., épouse Y... demande au Conseil d'Etat :
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4b4
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Amar X... dans le cadre d'une hospitalisation au centre Saint-Jean de Dieu en novembre 2009.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303121_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Il y a lieu d’enjoindre au préfet du Haut-Rhin de procéder à ce réexamen dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent jugement.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301295
4 novembre 2014
4 novembre 2014
logement correspondait de manière exhaustive aux meubles dont un étudiant pouvait avoir besoin, la juridiction de proximité en a exactement déduit que le bail portait sur un logement meublé et que le délai
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfab
27 juin 2008
27 juin 2008
à verser à Amélie A...
Source officiellePage 5 sur 441