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259 résultats pour « Alexis Devauchellle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c0c

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2020 No

Source officielle

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CA

Chambre Civile

63d0d61d81a7b805de12b697

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

rectification est demandée :Arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS du 05 JUILLET 2022 - RG 19/2322 PARTIES EN CAUSE REQUÉRANTE Société SMABTP [Adresse 2] [Localité 17] ayant pour avocat postulant Me Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947f1

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/11/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU ARRÊT du : 14 NOVEMBRE 2019 No :

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64bb73400d42fcd969e7cec9

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/07/2023 la SELARL VERDIER Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 21 JUILLET 2023 N° : 130 -

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a02b613cdc6046d4770b12d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 07 MAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942b7

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/11/2018 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP CORNU-SADANIA ARRÊT du : 15 NOVEMBRE 2018 No : 386 -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a32

Appel

6 février 2020

6 février 2020

ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET EN OMISSION DE STATUER GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/02/2020 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL WALTER&GARANCE AVOCATS la SCP LAVAL-FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a192827cdc6046d47541ddc

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

non comparante non représentée SIP [Localité 1] [Adresse 8] [Adresse 9] [Localité 8] non comparant non représenté Monsieur [X] [E] [Adresse 14] [Localité 14] représenté par Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

653a06b4d0451e8318d0eab1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Mai 2023, RG 22/00128 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : [20] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 15] [Localité 13] représentée par Me Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d84

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 8 Allée des Collèges - 18200 BOURGES CEDEX 9 Représentée par Maître Alexis

Source officielle
CA

Chambre Civile

6881bebf53f7f060d28c7923

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265302839967047 Monsieur [J] [V] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 21] [Adresse 5] [Localité 18] ayant pour avocat postulant Me Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f53

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/07/2021 la SCP THIERRY GIRAULT Me Anne CARROGER Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 22 JUILLET 2021

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

680c68b2230da8dfaf90c0ba

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

CHEP FRANCE Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, membre

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b4892c83ef59be5a03

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/25 la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 14 JANVIER 2025 N° : - 25

Source officielle
CA

Chambre Civile

68d4cdbc653faf0d09392a94

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/09/2025 la SELARL A.V.H.A Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 23 SEPTEMBRE 2025 N° : - 25 N° RG 23/00056

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94beb

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No : 223 - 20 No RG 20/00237 No

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd948fe

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

.] / France Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Florent LUCAS, membre de la SCP CVS, avocat au barreau de NANTES, D'AUTRE

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c68ca9bf26379030886

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Estelle GARNIER Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 268/22 RG 22/00819 n° Portalis DBVN-V-B7G-GRT6

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94af5

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/10/2020 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 29 OCTOBRE 2020 No

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2200370_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 décembre 2023, la société Tunzini Centre Val-de-Loire venant aux droits de la société Abraysienne, représentée par Me Alexis Devauchelle, se borne à mentionner

Source officielle