FAITS ET PROCEDURE, Suite au décès le 25 octobre 1995 de son fils Franck X..., Madame Marcelle Y... divorcée X..., a fait assigner son ex-époux Monsieur Adrien X... afin de le voir condamner à lui rembourser

dans les mêmes termes : Attendu, selon les arrêts attaqués (Amiens, 9 janvier 1997, n° 7 et 8), qu'à la suite de la mise en redressement puis liquidation judiciaires de la société en nom collectif Adrienne

relative à la fusion par absorption des mutuelles Adrea Mutuelle (mutuelle absorbante), Adrea Mutuelle Bourgogne, Adrea Mutuelle Pays de Savoie, Adrea Mutuelle Muti, Adrea Mutuelle Franche-Comté, Adrea

SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS LE PARTAGE DE LA SUCCESSION DE PIERRE Y..., DECEDE LE 10 NOVEMBRE 1938, UN FILS DE CELUI-CI, JEAN ADRIEN

Sur les deux moyens réunis : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 septembre 1985), les trois frères Adrien, Gustave et Gaston X... ont fondé en 1921, sous la raison sociale X...

Targe" (la société) a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne (la caisse) une déclaration de l'accident dont a été victime l'un de ses employés, M.

Adrien B...et à Mme Sylvie E...et qui a : < Infirmé le jugement déféré sauf en ce qu'il a débouté M.

Adrien est né le 2 avril 1990 reconnu par sa mère Madame Frédérique Z... .

EST-IL COUPABLE D'AVOIR A, LE, FRAUDULEUSEMENT SOUSTRAIT UNE SOMME DE 2700 F ENVIRON AU PREJUDICE D'ADRIEN Y... ?

ADRIEN Y..., AVAIT ETE LICENCIE PAR CELLE-CI LE 2 AVRIL 1973, A LA SUITE D'UNE CONCENTRATION DE SES SERVICES AVEC CEUX DE LA SOCIETE SCAC APRES UN ACCORD CONCLU LE 5 SEPTEMBRE 1972 AUX TERMES DUQUEL LA

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Adrien B Développement ne sont pas fondés.

Y... ont vécu en concubinage et que de leur relation sont issus deux enfants, Adrien, aujourd'hui majeur, et Camille Charlotte ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme X... fait grief

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 15608 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2015- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 14/ 03662 APPELANT Monsieur Adrien

Y..., l'exercice de l'autorité parentale sur Adrien Y..., né le 20 avril 1981 ; que, le 19 novembre 1990, Mme F. a fait signifier cette décision à M.

CHAMBRE- SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 20 MARS 2008 APPELANTS : SA GAN 22 rue du chemin des poissonniers 14050 CAEN CEDEX 04 Prise en la personne de son représentant légal Monsieur Adrien

Deux enfants sont issus de cette union : - Nicolas Y..., né le 2 janvier 1995 - Adrien Y..., né le 13 mars 1998.

conforme délivrée le à Maître Caroline MAISSIN, à Me Carl GENDREAU à EURL Adrien Touchard , sise [Adresse 2] représentée par Maître Caroline MAISSIN, avocat au barreau de POITIERS, substituée

. ***** Jean X... et Christine Y... ont eu ensemble un fils Adrien X..., né le 19 novembre 1989.