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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00660
3 juin 2008
3 juin 2008
experts et associés et Bet VRD (la SCP Fau-Simon) a confié à la société d'expertise comptable Chaussumier, Dagan et associés (la société d'expertise comptable), aux droits de laquelle vient la société Akelis
Source officielle4ème chambre
DTA_2501334_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Jacob, rapporteur, - et les observations de Me Moulin, substituant Me Akel, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263995481d302277d8e8cb4
22 avril 2022
22 avril 2022
MARTINIE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0310 INTIMEE Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Brigitte BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0372 substituée par Me Akila
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2406035_20250217
17 février 2025
17 février 2025
B A, représenté par Me Akel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2023/10/DS/0728 ordonnant le dessaisissement d'armes au titre de l'article L. 312-11 du code de la sécurité intérieure, ensemble
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60203
6 mars 2025
6 mars 2025
thermiques, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 11], 3°/ à la société MAF, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 13], 4°/ à la société Akea
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:1128JUD005740719
28 novembre 2023
28 novembre 2023
AKARYILDIZ 11. 8041/21 Akelma c. Türkiye 25/01/2021 Enes AKELMA 1974 Diyarbakır H. AKELMA 12. 8043/21 Çakır c. Türkiye 21/01/2021 Burhanettin ÇAKIR 1986 Osmaniye M. YELBEY 13. 8172/21 Çelik c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0322DEC003082896
22 mars 2001
22 mars 2001
display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Applications nos. 30828 ‑ 30835/96, 30837/96 and 30838/96 by Süleyman AKKALA
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008205980
17 décembre 2003
17 décembre 2003
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 28 avril 2003, présentée par Mme Akila X, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d80
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Akila Sans profession Célibataire De nationalité française Déjà condamné demeurant... 93100 MONTREUIL Détenu à la maison d'arrêt de Tours, écrou n 21875, Comparant Assisté de Maître DE GAULLIER
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205170_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 6 juillet et 23 novembre 2022, la société English Consultants, représentée par la société d'avocats Aklea, agissant
Source officiellesoc
6137265ecd58014677425099
5 novembre 1992
5 novembre 1992
la société Sietam systèmes a été mise en redressement judiciaire le 31 mars 1988 ; que par jugement du 30 juin 1988, le tribunal de commerce a arrêté le plan de cession de ladite société à la société Akel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500092_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
C A, représenté par Me Akel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2024 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter le territoire
Source officiellecr
613726a8cd58014677427788
22 mars 2006
22 mars 2006
Dijon ; "de ces conversations, il ressort que le sujet principal était les stupéfiants dans les termes suivants : - Tamien qui désigne la résine de cannabis, - Mosra qui désigne l'héroïne, - Akala
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2515584_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
B, précédemment employé par la société ETIC SARL bénéficie depuis le 2 juillet 2025 d'un nouveau contrat à durée indéterminée avec la société AKEMA IT et n'a pas produit l'attestation de son précédent
Source officiellesoc
613721edcd580146773f8d01
19 mai 1993
19 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Akila Bent X..., domiciliée à Koenigshfoffen (Bas-Rhin), ..., en cassation
Source officielleRétentions
670f583b4ad0d5ee7d7e5ba8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
à [Localité 2] ( MAROC ) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de Sète dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Leyla AKEL
Source officiellePCP JCP ACR fond
65c3d9dfc432ce7d11a6ffe6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Déborah ROILETTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Akila DJEMBIA Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2411103_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 novembre 2024, la société Frelum, représentée par la société d'avocats Aklea (Me Roche), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du
Source officiellesoc
613721afcd580146773f610b
27 février 1992
27 février 1992
pour une durée de huit mois ; que par jugement du 30 juin 1988, le tribunal de commerce a prononcé la liquidation judiciaire de la société, entérinant un plan de redressement à la charge de la société Akel
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514047_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2025, la société Frelum, représentée par la société Aklea (Me Roche), demande au juge des référés, statuant sur le fondement des
Source officiellePage 5 sur 13