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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6792b065304ff28fe37e6453
13 janvier 2025
13 janvier 2025
prolongation a été établi faisant état d’une « Gonalgie gauche mais également douleurs des deux pieds droit et gauche du fait de la boiterie, du mauvais positionnement du pied gauche et du report du poids
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dbf
4 octobre 2006
4 octobre 2006
POIDS LOURDS SERVICES (P.L.S.) l'entretien, la réparation mécanique et carrosserie de l'intégralité des véhicules poids lourds des sociétés de transports routiers de marchandises qu'elle contrôlait.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10385
9 décembre 2020
9 décembre 2020
elle ne produit pas le résultat des analyses qu'elle dit pourtant avoir fait effectuer et dont son sapiteur, présent lors des prélèvements, indiquait qu'au jour de l'opération, le 9 mars 2016, les différences
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00179
13 février 2013
13 février 2013
Y..., Z... et F... faisaient précisément état des propos insultants et injurieux tenus par le salarié à l'encontre de deux d'entre eux, chauffeurs poids-lourds de sociétés de transport lors du chargement
Source officielle1ère Chambre
66bc487ca5822c82a7cbdfa9
13 août 2024
13 août 2024
Elle fait valoir : - que la cause du sinistre est démontrée, à savoir le poids de la neige sur la toiture, ainsi qu'il résulte du rapport précis et détaillé déposé par M.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2401292_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
m² au lieu de 2 535 m², en appliquant un coefficient de pondération de 0,5 pour les bureaux en tant que partie secondaire (540 m²) et un coefficient de pondération pour le hangar ouvert en tant que partie
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-10259
28 novembre 1991
28 novembre 1991
provisoire pendant des manœuvres militaires: violation [Ce sommaire est tiré du recueil officiel de la Cour (série A ou Recueil des arrêts et décisions) ; par conséquent, il peut présenter des différences
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100201
5 mars 2014
5 mars 2014
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR fixé la valeur de l'immeuble situé à Poillé sur Vègre, 6 rue du Temple, attribué à Mme Marie-Christine X..., à la somme de 163. 677 ¿ et d'AVOIR fixé la valeur
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da1b
18 juillet 1963
18 juillet 1963
20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE PREVENU, DEMANDEUR, PASSIBLE DES PEINES EDICTEES PAR L'ARTICLE 142 DU CODE PENAL AU MOTIF QUE LES "DIFFERENTS
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e904
10 avril 2024
10 avril 2024
Toute réduction de cette différence au-dessous de 5 cm atteste une raideur lombaire réelle.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00392
3 mars 2015
3 mars 2015
à l'échelle 1 ou 2 seraient immédiatement promus à l'échelle 3 ; que, faisant valoir que le mécanisme de redéploiement d'échelon institué par l'employeur avait entraîné, pour un même travail, des différences
Source officielleMagistrat De Miguel
DTA_2104137_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Cette pondération est propre à chaque bien à évaluer.
Source officielleJLD
68e41ed2681ed727f2a55d7e
5 octobre 2025
5 octobre 2025
Mr [J] nous informe que le chauffeur poids lourd est toujours à quai et que celui-ci dort dans sa cabine.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f92889de0ebe408da9abd4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
lourd au bénéfice de différentes entreprises.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202741_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
l'estimation retenue par les experts et celle retenue par la direction générale de l'alimentation s'agissant de la valeur marchande objective du troupeau ; la méthode de calcul utilisée, qui tient compte du poids
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301277
6 novembre 2013
6 novembre 2013
19 juin 2012), qu'en novembre 2006, la société Gerim, promoteur, a fait réaliser par la société Beauce Sologne travaux publics (BSTP), une plate-forme logistique et un parc de stationnement pour des poids
Source officielle2ème Chambre
5fdd170e1ffdae80de2acb65
12 octobre 2018
12 octobre 2018
d'un surpoids de 2,3 tonnes représentant environ 20 % du poids initialement prévu.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00424_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
, correctives ou prédictives sur les véhicules, l'échange et la réparation de composants standards, les réglages, étalonnages, vérifications, mesures et tests, en cohérence avec les exigences des différentes
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62873326c1d4e9057d612e62
19 mai 2022
19 mai 2022
[Y] avait bu, mélangeant différents alcools, et que le patron de l'hôtel lui avait remis un sac plastique rempli d'herbe 'retrouvé sur la banquette où M.
Source officiellejuge unique (7)
DTA_2106625_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
La pondération de 0,2 évoquée par la société requérante concerne les locaux classés en DEP 3.
Source officiellePage 49 sur 514