Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
65b360d21d7564000872de17
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Emilie Camuzet-fleckenstein, avocat au barreau de Boulogne-sur-mer Fondation Hopale, pris en la personne de son représentant légal [Adresse 16] [Localité 9] représentée par Me Jean-françois Segard
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453888.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Fre´de´ric Segard, M. Patrick Selingue, Mme Ve´ronique Seys, M. Renald Smith, Mme Ve´ronique Stopin-Regnier, M. Gilles Tanfin, Mme Ce´line Towmsend, M. Herve´ Vangrevelynghe, M. Bruno Vasseur, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86961
19 juin 2003
19 juin 2003
Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès EVEN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 07 Mai 2003 devant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931a2
18 avril 2016
18 avril 2016
14), avocat au barreau de la GUADELOUPE Maître Marie-Agnès A..., ès qualité de mandataire judiciaire de Monsieur Z...Jean-Michel ... ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée SELAS SEGARD
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2208148_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 1er novembre 2022 et 2 février 2024, le centre hospitalier universitaire de Lille représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2100343_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 février 2022 et 4 juillet 2022, le centre hospitalier d'Armentières, représenté par Me Segard, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer, à titre
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2405956_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 août 2024, le centre dentaire Floss Dental, représenté par Me Segard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2024
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63538887513cb5adff943755
21 octobre 2022
21 octobre 2022
heurtent à des contestations sérieuses ; débouter la société DPMS et la Selarl BG & Associés ès qualités de l'ensemble de leurs demandes ; en tout état de cause, condamner la société DPMS et la Selard
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294ca2c423637907963a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 11] Non comparantes INTIMEES DEBATS : A l'audience publique du 24 mai 2022, l'affaire est venue devant Mme Myriam SEGOND
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c5b
22 avril 2024
22 avril 2024
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 08 avril 2024 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c61
22 avril 2024
22 avril 2024
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 08 avril 2024 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c6b
22 avril 2024
22 avril 2024
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 08 avril 2024 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielle6ème chambre
DTA_2307287_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024. La rapporteure, P.
Source officielle6ème chambre
DTA_2206893_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Segado, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204995_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Collomb, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2023. La rapporteure, C.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104375_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Segado, président, Mme Bour, première conseillère, M. Delahaye, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2022. La rapporteure, A-S.
Source officielle6ème chambre
DTA_2404076_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2025. La rapporteure, N.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205189_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
B A ayant été relogé le 15 juillet 2022 dans un logement de type T2 situé 41 boulevard Pierre Semard à Nice. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309005_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309007_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
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