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1 092 résultats pour « Riquet Michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

5fda0185085235438e8a6f11

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

N° RG 17/04072 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAD4O [E] [D] Société ZIEGLER FRANCE C/ Société TRANSAFOS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Adrienne MICHEL-CORSO

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e036

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

avocat au barreau de PARIS **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Février 2011, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb6a

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

Michel C...indique que lors d'une réunion des cadres, membres du comité de direction, il a été fait part à l'ensemble des personnels présents que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679481550175ed452fca5900

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Monsieur Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL04286_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cacd

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Michel PANTOBE, Greffier du Premier Grade. ARRET : Contradictoire, prononcé en audience publique le 15 Septembre 2008, signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4df

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Michel HOFFBECK, président et Mme Christiane MUNCH-SCHEBACHER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94ee7

Appel

1 juillet 2021

1 juillet 2021

compte à la collégialité des débats à la Cour composée de : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie MICHEL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01948

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

en évidence un manquement du salarié dans ce suivi ; que les documents produits par monsieur X... comme étant son programme d'activité pour l'année 2003 se bornent à indiquer à l'un des commerciaux, Michel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004533908

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

constitutionnelle en la matière, affirment que pour d’autres catégories de retraités les systèmes de protection contre l’inflation n’ont pas été modifiés, et allèguent que les règles qu’ils dénoncent risquent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1010JUD006456909

Admin. suprême

10 octobre 2013

10 octobre 2013

  Pas la peine de pleurnicher, y a qu’à se le faire une bonne fois pour toutes, ce salaud, comme ça les autres (...) sauront ce qu’ils risquent, même eux n’ont qu’une seule toute petite vie. 8.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6711fad57603bf88a18848e7

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69fd7ebecdc6046d470450ee

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[S] [K] né le 25 Octobre 1965 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Michèle BLANC, avocat au barreau d'ANNECY Intimée S.A.S. [1], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Florian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

603547150dde37708e606bc7

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

- Formation paritaire de PARIS RG n° 12/06154 APPELANTE Madame [X] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] comparante en personne, assisté de Me Marilise MIQUEL

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00485_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00542_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. 1. M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6364bb53e405357f749ea938

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Française demeurant [Adresse 6] [U] [T] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représentés par Me RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69623e3acdc6046d47d605ab

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

APPELANT Monsieur [M] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Michel

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6451fb1248616ed0f8cd4f56

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de CHAMBERY INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE Madame [U] [O] [K] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f758383a880008fd08d1

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Arnaud TEISSIER, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [L] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Michel

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