Par un mémoire, enregistré le 21 mars 2022, la SMABTP représentée par Me Pujol, émet les protestations et réserves d'usage sur la demande d'expertise commune sollicitée à son contradictoire.

B A, représenté par la Selarl Burattini Pujol Avocats, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension

[J] [F] né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 8] (Maroc) [Adresse 2], [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Patrice PUJOL, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1435 Et

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte du 22 décembre 2006, reçu par la SCP Carol Domenge, François-Régis Pujol, Denis Thuret, Corinne Alpini, Franco Bucceri, Xavier Caflers, Vincent

302 Rôle N° RG 21/13874 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIE45 [L] [D] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clémentine PUJOS

des causes, Madame RACHOU, en application des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur PUJO-SAUSSET

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Juin 2008, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés

Nous, Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre, délégué par ordonnance de M. le Premier Président de la Cour d'Appel de PAU, en date du 28 juin 2011 ; Après débats à l'audience publique du 9 août

, contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Oxalis, exerçant sous l'enseigne "Restaurant Le Cappeville

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/04/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur Jean POUJADE, juges, assistés de Monsieur Christian SIMON

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 24/03/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian

Localité 4] Jugement du 04 juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Florence RENARD, Présidente, Mme Marie CAMAX, Assesseur représentant les employeurs, Mme Anita PUJO

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT, dont le siège est à Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime), 37, rue Pujos, en cassation d'un

B..., représenté par Me Clémentine Pujos, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2024 par lequel le préfet de Vaucluse retire l'agrément de l'établissement "ACDAIRE - Stratium Formation

barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Jean Paul BOUCHE, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMEE : SARL MIROITERIE HERNAN ZAE Rond point la Biste 34670 BAILLARGUES représentée par la SCP CAPDEVILA

un bon de commande en date du 7 mars 2023 pour le projet Valenca, - un bon de commande en date du 5 juin 2023 pour le projet Scheuber, - un bon de commande en date du 5 juin 2023 pour le projet Capdeville

de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE

W... [...] [...] né le [...] à Boulogne-Billancourt représenté par Me Francis Raimon de la SCP A.K.P.R., avocat au barreau de Val-de-Marne, toque : PC 112 Maître Annick LEVASSEUR CAPDEVIELLE intimée