AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
69732797cdc6046d4764b4aa
22 janvier 2026
22 janvier 2026
PARITAIRE DE DIEPPE du 29 Octobre 2024 APPELANT : Monsieur [T] [X] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, représenté par Me Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE
Source officielle1ère Chambre civile
67061e35fde28ee420711105
8 octobre 2024
8 octobre 2024
d'assurance MACIF N° SIRET : 781 452 511 [Adresse 3] [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal représenté par Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG, assisté de Me Philippe
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a2f
18 avril 2024
18 avril 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Monsieur Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6700d6f3836fac7141b7ea18
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Fatma DEVECI, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition
Source officielleService des référés
668839ee342d338c20d3150a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DEMANDERESSE Le syndicat des copropréitaires de l’ensemble immobilier du [Adresse 9] à [Localité 26], représenté par son syndic, le cabinet MICHAU SA [Adresse 14] [Localité 18] représenté par Maître Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
686765429f40b42a26419d30
3 juillet 2025
3 juillet 2025
: Jugement du 25 Mars 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/07155 APPELANTE SARL ALL SAINTS RETAIL LIMITED [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bb0001
31 mai 2018
31 mai 2018
Philippe ANDRIANASOLO, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur Brice X... a été engagé pour une durée indéterminée
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94abb
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Représentés tous deux par Me Alberte ALBINA COLLIDOR, (TOQUE 04) avocate postulante au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Me Philippe AMSELLEM, au barreau de Grasse.
Source officielleChambre Commerciale
5fd9b8ae66fcf8ae94eb966e
5 décembre 2019
5 décembre 2019
] Mandataire judiciaire de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b50
23 juin 2014
23 juin 2014
Il a été remplacé depuis par Me Philippe C....
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f9
24 juillet 2012
24 juillet 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Christian LERNOULD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller.
Source officielleChambre A - Commerciale
634f955bb5afe5adfff28970
18 octobre 2022
18 octobre 2022
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] SA MMA IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Philippe
Source officielleChambre A - Civile
6346591cc024d1adffef74bd
11 octobre 2022
11 octobre 2022
avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 21A00322 Madame [G] [B] épouse [E] née le 02 Mai 1951 à [Localité 8] (59) [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Audrey PAPIN substituant Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
69f1964ecdc6046d47ed987b
28 avril 2026
28 avril 2026
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Angélique MARQUES-DIAS, ARRÊT : - Contradictoire
Source officielleChambre Prud'homale
69f44793cdc6046d472ee169
30 avril 2026
30 avril 2026
MICHEL HENRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me BELLUSSI, avocat au barreau de NANTES, substituant Maître Charles PHILIP
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0606DEC002880704
6 juin 2006
6 juin 2006
THE FACTS The applicants, Mr Philippe Houdart and Mr Jérôme Vincent, are French nationals who were born in 1957 and live in Neuilly-sur-Seine and Paris respectively.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
677e162adbb9bd42de09fb2a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Sihem METIDJI-TALBI de la SELARL ANTOINE & BMC ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Philippe
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01020
29 juin 2007
29 juin 2007
Philippe C... après avoir demandé 23 % VB, accepte 22 % rappel accord 2000 réel 2000 VB Proposition 2001 VN VB n° 1 46 % 47,4 46 % n° 2 34 % 32,4 34 % n° 3 21 % 20,2 22 % 101 % 102 % " que la cour d'appel
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9dda31367c908eb709
17 janvier 2023
17 janvier 2023
APPELANTE : Madame [U] [D] née le 03 Novembre 1991 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe MESTRE, avocat au barreau d'AVIGNON substitué par Me Thomas AUTRIC, avocat
Source officielleChambre commerciale
63d0d60681a7b805de12b61e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
2019000899 APPELANTE : SARL CRYO DU SOLEIL prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Philippe
Source officiellePage 49 sur 53