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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137228ecd580146773fe6b1
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Cyprien X..., demeurant ..., 5 / de Mlle Patricia X..., venant aux droits de M. Lucien X..., demeurant ..., 6 / de M. René X..., venant aux droits de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b4af2c7ef77d000880b4f9
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COUR : L'affaire a été débattue le 30 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Denis ARDISSON, Président de chambre, en charge du rapport, Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE
Source officielle3e Chambre B
615e0d4ec25a97f0381f4cc3
20 novembre 2014
20 novembre 2014
DAYDE PLANTARD ROCHES ET VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [L] [R] né le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300561
9 mai 2012
9 mai 2012
Charlotte, Simone, Roselyne, AR 23 04 2010, Mademoiselle GG...
Source officielleciv3
61372255cd580146773fc1d6
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Patrick J..., demeurant à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 2, rue du Bois de Boulogne, 96 / M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6312ef432e6a8e4f13ca6381
1 septembre 2022
1 septembre 2022
septembre 2020 par le tribunal judiciaire de Cambrai APPELANTE Madame [I] [P] née le 28 juillet 1977 à [Localité 14] demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] représentée et assistée de Me Patrick
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110089
6 février 2019
6 février 2019
Simon X..., 2°/ à Mme Nadège Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; En présence de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e81
8 mars 2007
8 mars 2007
GROUPAMA TRANSPORT RÉGION MIDI MÉDITERRANÉE dont le siège est sis 15 RUE Beauvau - 13001 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM - MIMRAM CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8eb
27 mars 2008
27 mars 2008
BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 février 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON
Source officiellesoc
61372666cd5801467742546c
12 juillet 1994
12 juillet 1994
(Mayenne), 134 / Mme Chantal AU..., demeurant l'Herrerie à la Brulatte (Mayenne), 135 / Mme Simone BW..., demeurant ... à Saint-Jean-sur-Mayenne (Mayenne), 136 / Mme Christiane AT..., demeurant
Source officielle1re Chambre A
6162be8599b588421c5e37c6
9 mai 2012
9 mai 2012
[L] [R] [W] veuve [F] [E] [U] [F] C/ [D] [N] [C] [M] Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65b4af347ef77d000880b4fd
26 janvier 2024
26 janvier 2024
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Me Patrick
Source officielleSociale B salle 3
67592ddf4f06387a26ce763e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
BARRY CALLEBOUT NORD CACAO [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Georges SIMOENS, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 17 Septembre 2024 Tenue par Patrick SENDRAL
Source officielleSociale B salle 3
6639c3ca9413110008238665
19 avril 2024
19 avril 2024
INTIMÉE : Mme [K] [V] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christian DELEVACQUE, avocat au barreau D'ARRAS DÉBATS : à l'audience publique du 05 Mars 2024 Tenue par Patrick
Source officielleChambre civile TGI
680c6dccfe1a38d696f20fec
25 avril 2025
25 avril 2025
Le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, président de chambre Conseiller : Madame
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100961
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Patrick Y..., légataire universel de Jean-Louis X..., (les consorts X...) ont fait valoir que Philippe X... a bénéficié d'une donation de sa mère de la somme de 500 000 francs (76 224,51 euros) dont ils
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f27d
14 mars 2012
14 mars 2012
Simon Y..., directeur général de la société.
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d3e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
6033341a68e1aaa503e8a0fb
7 septembre 2017
7 septembre 2017
SIMON-THIBAUD Me T.
Source officielleChambre 1-4
6973b121cdc6046d4772d89d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
° 393 048 624, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 49 sur 93
MOUTOUCARPIN, Patrick, Simon
16/07/2026
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EL BAZ DIT NOUCHY, Simon, Patrick, Jean
28/06/2026
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SIMON, Patrick, Michel
11/06/2026
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Benichou, Patrick, Simon
21/05/2026
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PATRICK SIMON COORDINATION
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2024, désignant liquidateur SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
09/05/2026
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