Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0115DEC001561189
15 janvier 1991
15 janvier 1991
La requérante n'a pas contesté que seuls ses frères (Enrico et Edoardo Vignola) et son neveu (Rodolfo Pandolfo) avaient intenté le procès à la commune
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2600415_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
elle s’est rendue le 7 décembre 2025, accompagnée de ses neveux et d’un ami, en Afrique du Sud où ils ont été hébergés par son autre frère, qu’en raison de l’état de santé de ce frère et de la situation
Source officielleJuge unique 4
DTA_2301626_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B soutient qu'il a des neveux résidant régulièrement en France dont un chez lequel il demeure et avec lequel il a créé une entreprise de plâtrerie, isolation et peinture enregistrée en janvier 2022 où
Source officielle2ème chambre
DTA_2505108_20260226
26 février 2026
26 février 2026
que la décision portant obligation de quitter le territoire français porte une atteinte disproportionnée à son droit au respect de sa vie privée et familiale, Mme C... se prévaut de ses liens avec son neveu
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86211
23 mai 2002
23 mai 2002
"a recueilli les trois enfants", ce qui ne suffit pas à démontrer les conditions de l'article 786 alinéa 2 3° du C.G.I., - que si le neveu et les deux nièces ont séjourné au domicile de Madame Z..., cette
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89041
31 janvier 2007
31 janvier 2007
En 2004, estimant qu'il avait reversé à tort ces sommes à son neveu et à ses nièces, il a demandé au Tribunal de Grande Instance de NIORT, sur le fondement de la répétition de l'indu, de les condamner
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100148
11 février 2015
11 février 2015
1036 du code civil ; Attendu que, pour décider que ce testament révoque les dispositions du testament du 31 mars 2008 et rétablit celui du 11 mars 2007, après avoir relevé qu'il énonce, au sujet du neveu
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301111
29 septembre 2009
29 septembre 2009
la prescription acquisitive par une possession exempte de vice qui allait perdurer au-delà de 1982, étant souligné que si cette dernière avait dû séjourner à partir de 1980 en maison de retraite, le neveu
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01893_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
avec lesquels il réside en France ; ses neveux sont scolarisés et sa sœur dispose d'un contrat de travail à durée indéterminée ; ils ont quitté l'Albanie pour fuir la violence de l'ex-mari de sa sœur,
Source officielle7ème Chambre
DTA_2410655_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Dans ces conditions, et malgré la présence régulière en France de nièces et d'un neveu de l'intéressée dont elle est proche, et d'attaches amicales, le préfet de Maine-et-Loire n'a pas porté au droit de
Source officielleService des référés
6633d9f8c0d3e3fe99d16c43
2 mai 2024
2 mai 2024
qu’elle avait institué pour légataire universel, héritier pour un 1/3 en pleine propriété, Monsieur [FV] [C], Madame [V] [C] épouse [DP] et Monsieur [E] [U], ses neveux et sa nièce, héritiers pour 1/12ème
Source officielleService des référés
65b2b580fd6229a4e58a5a77
25 janvier 2024
25 janvier 2024
qualité d’assureur de la Société ENTREPRISE ATLANTIC SOLS CONFORT [Adresse 23] [Localité 51] non comparante La SAS ACOUSTIQUE & CONSEIL [Adresse 9] [Localité 55] non comparante La SARL AMZER NEVEZ
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65b369d88c0355000835f5a4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Sa succession compte vingt-deux héritiers, neveux et nièces et petits-neveux et petites-nièces du défunt. Elle est très conflictuelle, plusieurs instances judiciaires sont pendantes. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd17
25 mars 2008
25 mars 2008
4 mars 2004 Rosalie X... veuve C... est décédée dans une maison de retraite en laissant un testament qui léguait la totalité de ses biens « dans la proportion autorisée par la loi » à Joël X... son neveu
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf0
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Monsieur X... est décédé le 22 octobre 1997 laissant pour lui succéder ses neveux Jean-Pierre et Marie Claire X... et le 9 avril 1998 Maître F..., notaire, à établi deux attestations immobilières, l'une
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000881_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
N F à leur neveu, M.
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6a8
9 mai 1978
9 mai 1978
DES ARTICLES L. 122-14-3, L. 321-9 DU CODE DU TRAVAIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE LE NEVE
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
P0003c/DÉFENDEURS
69ddcd67cdc6046d472a6c61
13 avril 2026
13 avril 2026
Non comparante Monsieur [P] [G], exerçant sous l'enseigne 'M'[Localité 6]' [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 7] Non comparant SE2N, SARL société d'exploitation nouvelle des établissements Neveu
Source officielleChambre commerciale
63d0d60e81a7b805de12b630
24 janvier 2023
24 janvier 2023
FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par acte authentique en date du 25 mai 2012, [O] [P] veuve [K] a vendu à son neveu, [W] [P] et son épouse [V] [U] un immeuble, situé à [Adresse
Source officielleChambre commerciale
63d0d60f81a7b805de12b632
24 janvier 2023
24 janvier 2023
FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par acte authentique en date du 25 mai 2012, [O] [N] veuve [J] a vendu à son neveu, [Y] [N] et à son épouse [U] [T], un immeuble, situé à [Adresse
Source officiellePage 49 sur 403
NEVEN TATTOO STUDIO
09/07/2026
Voir →
NEVEN
09/07/2026
Voir →
NEVENYS GREEN GAS SUPPLY AND TRADING
05/07/2026
Voir →
NEVEN
01/07/2026
Voir →
BARDET, Neven
18/06/2026
Voir →