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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029614380
20 octobre 2014
20 octobre 2014
administratif de Bordeaux ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 2013-730 du 13 août 2013 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Natacha
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029288300
23 juillet 2014
23 juillet 2014
européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu le code de la défense ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b7f
4 mars 2003
4 mars 2003
Et ont signé le présent arrêt : Monsieur Alban Z..., qui l'a prononcé, Madame Natacha A..., qui a assisté à son prononcé, Le GREFFIER, Le PRÉSIDENT,
Source officiellecr
61372525cd5801467741b556
8 avril 1992
8 avril 1992
le huis clos précise que " cette mesure ne s'appliquera pas aux jurés de la présente session qui n'ont pas été tirés au sort pour le jugement de la présente affaire, ni au père et à la mère de Melle Natacha
Source officiellesoc
6137238acd5801467740b269
30 octobre 2000
30 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Natacha X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 octobre
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00966_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Article 2 : L'Etat versera à Maître Natacha Fauveau Ivanovic, conseil de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492557.20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
suivante : La mutuelle d'assurances des instituteurs de France (MAIF), en sa qualité d'assureur subrogé dans les droits de Mmes B C, Anita Barbier-Brion, Claudie Paumier, Maryse Saget, Rachel Pasquier, Natacha
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2406647_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
que cette revue a publié divers articles concernant la polémique sur la filiation et l'identité de Mme C A née E et qu'" une actualité se présente au 19 juin 2024 avec l'audience fixée entre C A et Natacha
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0531DEC000904207
31 mai 2011
31 mai 2011
SOLODKOVA Natalya Nikolayevna 21/03/1971 49. STEPANOVA Natalya Nikolayevna 20/06/1976 50. TITOV Vyacheslav Nikolayevich 10/01/1958 51.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
680c6bcc8eda960fba78b253
25 avril 2025
25 avril 2025
Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 25 Avril 2025 à 15h10 l'avocat de l'intéressé Maître Natalia ICHIM l'intéressé M.
Source officielleChambre 4-4
63d37968d1bc2605de4b45c1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-4
680b1f934d571f8833669218
24 avril 2025
24 avril 2025
Madame Natacha LAVILLE, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-4
653b553e08c361831812f543
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0616DEC002353205
16 juin 2009
16 juin 2009
; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } SECOND SECTION DECISION Application no. 23532/05 by Natália
Source officielleChambre 4-4
62c7c94acb8dca058e3e7820
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielle20e chambre
63577c9f21f86b05a77f6ee7
22 octobre 2022
22 octobre 2022
délégué par ordonnance de Monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Natacha
Source officielleChambre 4-4
6274babe2799a9057d5dce1b
5 mai 2022
5 mai 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-4
6274bac02799a9057d5dce1d
5 mai 2022
5 mai 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b1634db9f94e984650cb45
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[K] [T] ( Me Natacha MONTHEIL) C/ M.
Source officielleAffaires civiles
6a10a53ccdc6046d479b3eee
22 mai 2026
22 mai 2026
530 818 301 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Quentin DODANE de la SELARL BILLAUDEL - DODANE, avocat au barreau du JURA PARTIE DEFENDERESSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Natacha
Source officiellePage 49 sur 261