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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
60357ec64bbefea42c243bc1
14 avril 2016
14 avril 2016
la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier en pré-affectation, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle3e chambre
60359a08dd96cebe3a5a641f
24 mars 2016
24 mars 2016
la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier en pré-affectation, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle3e chambre
60359a08dd96cebe3a5a6421
24 mars 2016
24 mars 2016
la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier en pré-affectation, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle3e chambre
60359a08dd96cebe3a5a6426
24 mars 2016
24 mars 2016
la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier en pré-affectation, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00920_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
A, surveillant brigadier au centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault), a été victime d'un infarctus du myocarde sur son lieu de travail, le 12 janvier 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c93b
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 JANVIER 2008 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE L'HERAULT No RG 20601584 APPELANTE : Madame Catherine X... ... 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a05a
14 novembre 2007
14 novembre 2007
35, rue Charles Péguy 67200 STRASBOURG Représentant : Me BRUNET-RICHOU de la SCP CAMILLE & ASSOCIES (avocats au barreau de TOULOUSE) INTIMEE : Mademoiselle Sonia Z... ... 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e403
30 juin 2011
30 juin 2011
Décision du tribunal de commerce de Lyon Au fond du 08 septembre 2009 RG : 2007J2765 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 30 Juin 2011 APPELANTE : SARL INNO-BOIS 3 route du Magnolias
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9381a
14 décembre 2016
14 décembre 2016
D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SAS BUDICCIONI-EHPAD PRIVE A BUT LUCRATIF, prise en la personne de son représentant légal, Rue des magnolias
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9383d
14 décembre 2016
14 décembre 2016
D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SAS BUDICCIONI-EHPAD PRIVE A BUT LUCRATIF, prise en la personne de son représentant légal, Rue des magnolias
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93847
14 décembre 2016
14 décembre 2016
DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SAS BUDICCIONI-EHPAD PRIVE A BUT LUCRATIF, prise en la personne de son représentant légal, Rue des magnolias
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902729_20230823
23 août 2023
23 août 2023
La société Foncière de France ne peut dès lors utilement se prévaloir de la convention l'unissant avec l'EURL les magnolias qui confie à cette dernière la réalisation et la gestion du centre commercial
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902730_20230823
23 août 2023
23 août 2023
La société Foncière de France ne peut dès lors utilement se prévaloir de la convention l'unissant avec l'EURL les magnolias qui confie à cette dernière la réalisation et la gestion du centre commercial
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200128_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Mme A, attachée principale dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux, est directrice de l'établissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes Les magnolias à Soorts-Hossegor.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206054_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
A C, ressortissant bosnien, a été écroué au centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone le 12 avril 2022 et a été condamné, le 13 avril 2022, par le tribunal judiciaire de Montpellier à dix mois d'emprisonnement
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02788_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
deux frères résident en France, il ressort de l'imprimé de situation administrative, établi le 23 mai 2024 par les services de police lors de son audition au centre pénitentiaire de Villeneuve-les-Maguelone
Source officielle2ème CH - Section 1
62678d8e189ce3057d201d82
5 avril 2022
5 avril 2022
des causes, Jeanne PELLEFIGUES, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
633fc389e633183e2ee17c27
6 octobre 2022
6 octobre 2022
l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
653219a39e4ea48318f5a96d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
6711fa947603bf88a188449b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 49 sur 89