Launay, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY

Launay ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de Me Le PRADO et de Me VUITTON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY

Il était affecté sur le site de Lagny-Le-Sec.

BP 631 Annexe 2, 69800 Saint-Priest, en cassation d'un jugement rendu le 21 juillet 2000 par le tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne, au profit : 1 / de la fédération Force Ouvrière, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne, 13 novembre 2006), que M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'HLM Orly Parc, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 juin 1993 par le tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 décembre 2023, la société Launoy, représentée par Me Carole Enfert, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521

Syndicat mixte - Syndicat mixte des ordures ménagères de Launay-Lantic - Etables-sur-Mer (Côtes-d'Armor). n° 2012-034.

Justice à PARIS, le seize février mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY

Launay ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen

Launay ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier

Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY