Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine

LECOQ-CARON, Conseillère, Monsieur Emmanuel ROCHARD, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil sanitaire du

LECOQ-CARON, Conseillère, Monsieur Emmanuel ROCHARD, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil sanitaire du

D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 01 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle

Cour : jugement du 31 mars 2022 du tribunal de commerce de PARIS RG n° 2018057077 APPELANTES Société RADO UHREN AG, société anonyme de droit suisse, immatriculée au Registre du Commerce du canton

chambre ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Privas en date du 16 juin 2022, N°21/03003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle

En l'espèce, le jugement querellé porte en page 1, les mentions suivantes: " COMPOSITION DU TRIBUNAL: lors des débats et du délibéré: PRÉSIDENT : Mme Isabelle THERY, Président, Juge rapporteur, lors des

disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Nouveau Code de Procédure Civile le vingt Décembre deux mille six, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

[T] C/ PRÉFET DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 JANVIER 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle

CIVILE JUGEMENT DU 23 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président, Statuant à Juge Unique Greffier, lors des débats et du prononcé Isabelle

- mis en délibéré au 15 Janvier 2025, - signé par Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre, et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 23/00221 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKSKO Ordonnance n° 2023/M17 Société SMABTP Représentée par Me Isabelle

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la commune de Yerres, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de Mme D et autre et à la SCP Jean-Philippe Caston

application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 Mai 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle

. - ISABELLE A...

Or le candidat L a déposé une maquette carton / bois et couleur bois ".

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller