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Guisérix, président, Mme Marcisieux, conseillère, Mme Topsi, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. La rapporteure, Signé M.-R.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2302154_20251127

Administratif

27 novembre 2025

Guiserix, président, Mme Marcisieux, conseillère, Mme Lebel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025. La rapporteure, Signé M.-R.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501985_20251117

Administratif

17 novembre 2025

Guiserix a lu son rapport ; les parties n’étant ni présentes ni représentées. La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience publique.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2502139_20251209

Administratif

9 décembre 2025

Guiserix a lu son rapport et entendu : - les observations de M. C..., pour le préfet de la Guyane - Mme A... n’étant ni présente ni représentée.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500695_20250522

Administratif

22 mai 2025

Guiserix a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Seube, pour la requérante ; - le préfet n'étant ni présent ni représenté.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2200223_20240201

Administratif

1 février 2024

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2200575_20231228

Administratif

28 décembre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2200896_20240201

Administratif

1 février 2024

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2200305_20240229

Administratif

29 février 2024

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 février 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2200508_20230606

Administratif

6 juin 2023

Olivier Guiserix, président, M. Antoine Lubrani, conseiller, Mme Hélène Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2023. Le rapporteur, Signé A.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2200827_20230502

Administratif

2 mai 2023

Olivier Guiserix, président, M. Antoine Lubrani, conseiller, Mme Hélène Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mai 2023. Le rapporteur, Signé A.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2101600_20230124

Administratif

24 janvier 2023

Olivier Guiserix, président, M. Antoine Lubrani, conseiller, Mme Hélène Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023. Le rapporteur, Signé A.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2101243_20231228

Administratif

28 décembre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2101295_20231228

Administratif

28 décembre 2023

Guiserix, président, Mme Lacau, première conseillère, M. Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. Le rapporteur, Signé J.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2101005_20220706

Administratif

6 juillet 2022

Guiserix, président, Mme Therby-Vale, conseillère, M. Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2022. Le rapporteur, Signé : S.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2101097_20231228

Administratif

28 décembre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2200118_20240201

Administratif

1 février 2024

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2100662_20220705

Administratif

5 juillet 2022

Olivier Guiserix, président, Mme Brigitte Pater, première conseillère, M. Antoine Lubrani, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2022.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400453_20251127

Administratif

27 novembre 2025

Guiserix, président, Mme Marcisieux, conseillère, Mme Lebel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025. La rapporteure, Signé M.-R.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400624_20251024

Administratif

24 octobre 2025

Guiserix, président, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025. La rapporteure, Signé I.

Source officielle

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