barreau de PARIS, vestiaire #E475 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] - [Localité 3], représenté par son syndic le CABINET MASSON [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Ghislaine

légale de l’enfant mineur [X] [F] [E] [B], né le [Date naissance 10] 2017 à [Localité 15] (93) née le [Date naissance 4] 1987 à [Localité 12] demeurant [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Me Ghislaine

./ époux Z..., Suzanne A..., Ghislaine B... et Patrick C... terminée par un arrêt rendu le 18 novembre 2010 ; Vu le certificat de vérification des dépens établi le 11 mai 2011 par Madame le Greffier

déclarer Philippe Z... coupable d'infraction à la législation sur les stupéfiants, l'arrêt attaqué retient que le prévenu achetait de l'héroïne tant à Paris qu'à Fort-de-France par l'intermédiaire de Ghislaine

Jean-François B., 2°) Mme A. née Anne B., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1990 par la cour d'appel d'Amiens (1e chambre civile), au profit de Mme Rosemonde, Ghislaine B., prise en sa qualité

., épouse X..., demeurant ensemble 4, place Saint-Herbot, 29290 Saint-Renan, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit de Mme Ghislaine

Jean X..., demeurant à Fontland (Cher) Vasselay, 2°) de Mme Ghislaine Z..., demeurant à Fontland (Cher) Vasselay, 3°) de l'UCB service contentieux BP. 295.16, à Paris (16ème), 4°) de la société Lutetia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant ... et Ary Leblond, 97460 Saint-Paul,

Martial X..., demeurant ..., 2 / Mme Ghislaine d'Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1999 par le juge du tribunal d'instance de Cambrai, délégué dans les fonctions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Danielle X..., demeurant ... (19e), 2 / Mme Ghislaine Y

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant ...

l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1998 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de Mme Ghislaine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant à Dampierre, Le Gosier

(Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bastia, au profit de Mme Ghislaine X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

, rue des Villas à Besançon (Doubs), en cassation d'un jugement rendu le 4 octobre 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Besançon, dans l'affaire opposant M. et Mme Georges et Ghislaine

Ghislain Y..., demeurant La Couture à La Celle-Guenand (Indre-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 13 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Tours (section commerce), au profit de M.

Moreuil, 4°/ de Mme Ghislaine Z..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de Mme Ghislaine