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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acc4
13 mars 2008
13 mars 2008
Chambre et Melle FRIEH, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acc7
27 mars 2008
27 mars 2008
VALLENS, Président de Chambre et Melle FRIEH, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d7
3 avril 2008
3 avril 2008
VALLENS, Président de Chambre et Melle FRIEH, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103404_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
dates de visites, identifications des centres techniques et kilométrages relevés à chaque passage du contrôle technique du véhicule - ainsi que dans le cadre des vérifications simultanées des sociétés Friends
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0128JUD004464798
28 janvier 2003
28 janvier 2003
Many of the applicant's friends and family who saw the programme recognised the applicant. 22.
Source officielleCharges de copropriété
68ee959d22996ce54482095f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[O] [M] Mme [L] [M] Mme [D] [M] AVOCATs DEFENDEURS non-représenté non-représentée non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Frédérique MAREC, 1ère Vice-Présidente, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière
Source officielleChambre-2 JCP
686df88ebdbdd86396f390f9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
représentée par Me Christophe Barthelémy avocat au barreau de Reims INTIMÉE LE HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ, Nous, Claire Herlet, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Frédérique
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afe
6 octobre 2014
6 octobre 2014
COMPARANT, assisté de Me Frédérique AVELINE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marie-Christine Y..., demeurant ...
Source officielle16e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d4e
21 avril 2022
21 avril 2022
VERSAILLES N° Chambre : 16 N° RG : 20/04945 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Frédérique
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008240278
6 novembre 2006
6 novembre 2006
Jean-Marie François B, demeurant ..., Mme Jenny B, demeurant ..., Mme Frédérique B, demeurant ..., Mme Nathalie B, demeurant ..., M. Clément B, demeurant ...
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024736676
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 31 mars et 29 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Frédérique A, demeurant au ... ; Mlle A
Source officielleTrib. de Commerce
69f76150cdc6046d4773821b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Maître Corinne BOULOGNE-YANG-TING, avocate au barreau de la Martinique DÉFENDEURS : BIO FOOD EXPRESS (SARL) [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Fred
Source officielle3e chambre sociale
697c5fbacdc6046d4739551d
29 janvier 2026
29 janvier 2026
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 NOVEMBRE 2025,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Frédérique
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b1f9e4ea48318f5ae69
18 octobre 2023
18 octobre 2023
unique au capital de 992 470,00 euros immatriculée au RCS de Paris sous le n°513 635 987, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Frédérique
Source officielleChambre sociale
63b7ccd26b63637c907b7ab6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller de la mise en état assisté de Frédérique
Source officielleQuatrième Chambre
6686ed05e74459e0c7ed4cb4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
RIDONDELLE au capital de 10000€ immatriculée au RCS de Paris sous le n° 801 024 571, prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [O] [W], gérant représentée par Me Frédérique FARGUES, avocat
Source officielleJLD
6696415df5112d8edd05838c
13 juillet 2024
13 juillet 2024
En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Maître Frédérique JACQUART, avocate au Barreau
Source officielleJLD
66964186f5112d8edd058ce9
13 juillet 2024
13 juillet 2024
En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Maître Frédérique JACQUART, avocate au Barreau
Source officielleJLD
66964196f5112d8edd05927f
15 juillet 2024
15 juillet 2024
En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Frédérique JACQUART, avocat au Barreau
Source officielleJ.E.X
678807fdc21c0e53e7907149
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[J] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau de LYON Mme [W] [U] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître
Source officiellePage 49 sur 597