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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2303842_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203798_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200515_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203102_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Delahaye, premier conseiller, Mme Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2022. Le président-rapporteur, J.
Source officielle2ème chambre
DTA_2105157_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2206069_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marie Monteiro, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2008217_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02338_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
personnes détenues au deuxième étage et que si on l'affectait avec elles, ils allaient en venir aux mains, et d'autre part que la carte SIM ne lui appartenait pas mais qu'il devait la renvoyer par fléchette
Source officielle2ème chambre
DTA_2102044_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2405731_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2406811_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Chenevey, président rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2406819_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Chenevey, président rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
6528dfd0aaebb88318fda885
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il a en effet constaté que les pentes ne sont pas suffisantes pour l'évacuation de l'eau et qu'une flache retient l'eau. Du fait de l'humidité, M. [Z] a constaté de la mousse et M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0710JUD000031015
10 juillet 2020
10 juillet 2020
Flachet, avocats à La Louvière pour la première, et à Bruxelles pour les deux autres. Le gouvernement belge (« le Gouvernement ») a été représenté par son agente, M me I.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300444
7 avril 2016
7 avril 2016
de l'entreprise, un certain nombre de malfaçons générant des rétentions d'eau stagnante (joints creux incorrectement garnis, défaut de planéité des carreaux, plinthes se décollant de leurs supports, flaches
Source officielleChambre commerciale 3-2
6967387acdc6046d473981a2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
le 26 Novembre 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2024F01371 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Asma MZE Me Cécile FLECHEUX
Source officielle1re chambre 1re section
5fdc2bd2a617674fee875c50
14 décembre 2018
14 décembre 2018
rendu le 17 Novembre 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE POLE FAMILLE N° Section : 3 N° RG : 13/14331 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officielle2e chambre 2e section
5fd930b6483ab0108f00c886
19 mai 2020
19 mai 2020
2018 par le Juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de VERSAILLES N° Cabinet : 5 N° RG : 16/00926 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Bénédicte FLECHELLES
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d09d
30 janvier 2004
30 janvier 2004
personnel qu'en sa qualité de représentant légal de sa fille mineure, Amélie Y... ... 78310 MAUREPAS représentée par la SCP GAS, avoués plaidant par Me POULIQUEN-GOURMELON de la SCP LEGRAND PONGE FLECHELLES
Source officielle4ème Chambre
66a33c4002a12a235bae6e9e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Il a relaté les constatations réalisées à partir de la propriété de M et Mme [F], à savoir une flache (creux) de 6 m sur le tronçon qui court le long de la propriété voisine ([O]) qui n'est pas de nature
Source officiellePage 49 sur 61
GROUPE FLACHET
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la Selarl Jerome Allais Représentée par Maître Jérôme Allais immeuble l'europe 62 rue de Bonnel 69003 Lyon, et mettant fin à la mission de l'administrateur la Selarl Aj Meynet & Associés Représentée par Maître Robert Louis Meynet Ou Maître Typhaine Meynet 128 rue Pierre Corneille 69003 Lyon.
12/06/2026
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AUTO-ECOLE METRO FLACHET
16/04/2026
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GROUPE FLACHET
26/03/2026
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GROUPE FLACHET
19/03/2026
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FLACHET, Sonia, Francoise, Maryvonne, FLACHET
07/01/2026
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